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78 340 résultats pour « Article Annexe Pas-de-Calais à Savoie Code inconnu »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe I

—

Hauts-de-France Nord (arrondissement de Dunkerque), Pas-de-Calais (arrondissements de Boulogne-sur-Mer, Calais, Montreuil et Saint-Omer) Nord (arrondissements de Lille, de Valenciennes, de Cambrai, d'Avesnes-sur-Helpe et de Douai), Pas-de-Calais (

LEGIARTI000027908230

—

DÉPARTEMENT DATE À PARTIR DE LAQUELLE Bouches-du-Rhône, Calvados, Finistère, Côte-d'Or 11 septembre 2013 Ain, Charente, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Oise, Orne, Savoie, Martinique 25 septembre 2013 Nord, Pas-de-Calais, Lot-et-Garonne

Article 1

—

La liste des services interdépartementaux mentionnés à l'article 1er du décret du 28 décembre 2005 susvisé est la suivante : - le service interdépartemental des départements du Nord et du Pas-de-Calais, dirigé par le directeur interdépartemental de la

LEGIARTI000020521347

—

83 648 62240 CORBEHEM Pas-de-Calais 32 214 62552 MARESQUEL-ECQUEMICOURT Pas-de-Calais 2 766 62727 RUITZ Pas-de-Calais 185 339 64117 BESINGRAND Pyrénées-Atlantiques 6 344 64300 LACQ Pyrénées-Atlantiques 52 657 64396 MONT Pyrénées-Atlantiques

LEGIARTI000032578491

—

Nord - Pas-de-Calais Nord Valenciennes 342014 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Arras 342006 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Béthune 317586 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Boulogne 317263 Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Calais 281071

Article 1

—

Les intempéries survenues dans les communes des départements du Nord et du Pas-de-Calais et pour les périodes mentionnées en annexe du présent décret sont reconnues comme ayant un caractère exceptionnel au sens de l'article L. 1615-6 du code général des

Article Annexe 2-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 50

Code de l'action sociale et des familles

, 99 si mois inconnu, 99 si jour inconnu 9999 si année inconnue, 99 si mois inconnu, 99 si jour inconnu 99 si jour inconnu, 99 si mois inconnu, 9999 si année inconnue

LEGIARTI000021818623

—

COMPÉTENCE GÉOGRAPHIQUE DE CHAQUE COLLÈGE TERRITORIAL COLLEGE ADRESSE COMPÉTENCE GEOGRAPHIQUE LILLE Direction Régionale des finances publiques Nord / Pas-de-Calais/ Seine-Maritime/ Eure/ PARIS Direction spécialisée des impôts

Article Annexe

—

LISTE DES DÉPARTEMENTS ET DES RÉGIONS DANS LESQUELS SONT TRANSFÉRÉS LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4 I. - Liste des départements Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

A 43, département de la Savoie ; Tunnel d'Orelle ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ; Tunnel de Hurtières ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ; Tunnel de l'Aiguebelle ; sur l'autoroute A 43, département de la Savoie ; Tunnel

LEGIARTI000042522625

—

ANNEXE 1.

Article 1

—

Annexe Le site prend le nom de " Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère ".

Article Annexe II

—

Cause du décès inconnue, sauf si l'autopsie révèle la cause du décès et si aucun des critères généraux d'exclusion exposés dans la présente annexe ne s'applique.

Article 2

—

Haute-Savoie. Haut-Rhin. Hérault. Ille-et-Vilaine. Isère. Loire. Loiret. Maine-et-Loire. Martinique. Morbihan. Moselle. Oise. Pas-de-Calais. La Réunion. Seine-Maritime. Seine-et-Marne. Val-de-Marne. Val-d'Oise. Var. Yvelines.

Article 2

—

Annexe La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 janvier 2017

Article 1

—

Sont approuvées les modifications des schémas d'organisation de la transfusion sanguine des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Poitou-Charentes, Champagne-Ardenne, Nord - Pas-de-Calais, Picardie et Lorraine annexées (non reproduits) au présent arrêté

Article Annexe IV

—

Pas-de-Calais Calais-Ville, Calais-Fréthun, Coquelles. Pyrénées-Atlantiques Bayonne, Biarritz, Hendaye, Orthez, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes, Lourdes. Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg.

Article 14

—

des populations, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit : Groupe II Bouches-du-Rhône, Côtes-d'Armor, Finistère, Haute-Garonne, Gironde, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire-Atlantique, Morbihan, Nord, Pas-de-Calais

Article annexe

—

Tableau annexé au décret n° 71-188 du 9 mars 1971 relatif a l'organisation et au fonctionnement des commissions du contentieux de l'indemnisation instituées par la loi du 15 juillet 1970 relative a une contribution nationale a l'indemnisation des français

Article 1

—

Annexe Les 8 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/170000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura 2000 Les Frettes-Massif des Glières (zone spéciale

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