(société Astoria) a pris en location auprès de la société Viséa télévision (la société Viséa) un certain nombre de postes de télévision, en vertu de divers contrats souscrits à compter de 1987 ; qu'invoquant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Astrid Prêt-à-Porter, société anonyme, dont le siège est ..., en

que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'agressions sexuelles sur mineur de 15 ans, après avoir rejeté la demande présentée par Jean-Claude X... tendant à l'audition de ses neveux, Astrid

Examen des moyens Sur les premier, quatrième et cinquième moyens et le deuxième moyen, pris en ce qu'il fait grief à l'arrêt de dire que le montant à porter à l'actif de l'indivision post-communautaire

Ils sont propriétaires de trois bien immobiliers, par l’intermédiaire d’une SCI pour l’un et en propre pour les deux autres : Par la SCI ASTRIG, dont [Q] [K] est porteuse d’1/3 des parts sociales et [

la forme, aux conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin, que de la même façon, en affirmant que le témoignage de Christine C... était également de nature à contredire celui d'Astrid

Astride, épouse A..., - A... Gérard, - A... Robert, - A...

Jean-Yves B..., La société La Poste, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 6-1, en date du 17 mai 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de harcèlement et discrimination

ne pas avoir proposé ce poste à l'intéressé ; qu'il en découle que la société Astral démontre qu'aucun poste n'était disponible au moment du licenciement de M.

Par lettre du 30 juillet 2018, la société Astriam Régions a informé le salarié que sa période d'essai probatoire n'était pas validée et qu'il retrouverait son poste de chef de site à compter du 1er septembre

La société LOG VAD FORMULE 5 soutient avoir respecté son obligation de recherche de reclassement avant de licencier Mme Astrid X... pour inaptitude définitive à tout poste dans l'entreprise.

hors de cause ; "aux motifs que le navire arraisonné près de Basse-Terre est la propriété de la société Aseri et a pour port d'attache Gibraltar où elle est domiciliée ; que les deux prévenus, résidents

de coiffure et à tout poste de l'entreprise, avec indication qu'un poste de travail identique dans un autre établissement conviendrait.

et à tous les postes dans l'entreprise, suppose implicitement mais nécessairement que ce médecin a considéré que le reclassement sur le poste décrit dans une télécopie n'était pas possible et que cette

ASTRID 57, rue Pierre Corneille B.

Coutanceau et de la société Asti, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Sylviane X... est décédée le 2 septembre 2001 en laissant pour lui succéder sa fille, Astrid ; que, par testament

ASTRID, S.C.I. VIRGINIE, S.C.I. VALDT, S.C.I.