Armand Y..., demeurant Collet du Pujol à Auriol (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1986 par le tribunal d'instance d'Aubagne, au profit de M.

Paris (19ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le tribunal d'instance d'Orléans, au profit de : 1°/ Madame Suzanne D..., épouse A..., élue CGT, demeurant à Fleury-les-Aubrais

ARTICLE 3 - LA REQUETE DU CENTRE HOSPITALIER DE SECLIN AINSI QUE LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DU RECOURS INCIDENT DES ETABLISSEMENTS AUBRUN SONT REJETES.

X..., demeurant tous deux à Roquevaire (Bouches-du-Rhône), Le Canet, en cassation d'un jugement rendu le 15 novembre 1988 par le tribunal d'instance d'Aubagne, au profit : 1°/ de M.

nouveau code de procédure civile , -condamné la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre aux dépens; Vu l'appel formé par la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre et

EN LA MEME QUALITE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE RENDU EN DERNIER RESSORT ET DES PRODUCTIONS, QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION SURVENUE ENTRE LES VOITURES AUTOMOBILES , DE CHEVAL ET D'AUBRUN

Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 21/01281 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YYCD AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [C] [Z] né le 16 Mars 1974 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 1, Impasse de l’ Escale 13400 AUBAGNE

POURVOI DE FIGEAC ET DE LA SOCIETE FIGEAC (69-12 324) : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE DU CENTRE A CONFIE A LA SOCIETE ENTREPRISE AUBRUN

X..., notaire, le cabinet généalogique Aubrun-Delcros-Delabre (le généalogiste) a recherché les héritiers éventuels de Françoise Y... veuve A..., décédée le 1er février 2003 ; qu'il a retrouvé Mme Jacqueline

Représentant : Me Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de ses représentants légaux

Nadia, demeurant 7, Montée de Baume Auberge Neuve, à Peypin (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance d'Aubagne, en matière électorale, la concernant

Edgard, demeurant 7, Montée de Baume Auberge Neuve, à Peypin (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance d'Aubagne, en matière électorale, le concernant

X... ne saurait avoir pour effet d'autoriser la SARL Etablissements Michel Aubrun à procéder au licenciement sollicité ; que M.

ETUDE GÉNÉALOGIQUE AUBRUN-DELCROS-DELABRE agissant poursuites et diligences de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social 4 avenue du Coq 75009 PARIS représentée par Me Hervé RAHON

André Y..., architecte, la société à responsabilité limitée établissements Michel Aubrun, la société anonyme des établissements Poulain et la société des anciens établissements Herbeau soient condamnés

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BOURGES, 20 MAI 1970), LA SOCIETE ETABLISSEMENTS AUBRUN DONT LE SIEGE EST A BOURGES, A FAIT ASSIGNER

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Etablissements Michel AUBRUN, ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1986 par le

d'instance d'Aix-en-Provence ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance d'Aubagne