AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service de proximité
6705886c1296b51ba2b729b9
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Judiciaire de NICE, statuant en matière de référé du 04 Juillet 2024 par le Service de proximité ; RG N° 24/03761 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7NZ DEMANDEUR A LA REQUETE: [T], [F] [N] Rep/assistant : Me Audrey
Source officielle3ème Chambre civile
6685a73d1d2b47a9d8ce07cd
3 juillet 2024
3 juillet 2024
: Monsieur [LX] [A] [G] [Adresse 16] [Localité 2] représenté par Maître Audrey ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DEFENDERESSE: Madame [N] [H] [T]
Source officielleVentes
6690331a766d1156dbbfc33c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
INTERFIMO, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Audrey ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société LYONNAISE DE BANQUE, dont le
Source officielleChambre des référés
S.C.I. DU LACc/S.A
69753f5ccdc6046d479a8845
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée à Me Joëlle GUILLOT Copie certifiée conforme délivrée à Me Audrey ESSNER Me Richard SIFFERT L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14
Source officielleChambre des référés
66884a44342d338c20d5055a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
PARINI MOTORS Grosse délivrée à Me Pierre VARENNE Expédition délivrée à Me Nicolas HENNEQUIN à Me Audrey ESSNER EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00
Source officielleChambre des référés
6700426ec34eb4cc857b7c74
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TABFIC Expédition délivrée à Me Audrey ESSNER à Me Fabien GRECH à UMEDCAAP le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente,
Source officielleVentes
67f429224e0040aa37360f11
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Maître Audrey ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant, vestiaire : 200 CRÉANCIER POURSUIVANT LA VENTE DEFENDEURS Monsieur [R] [D] né le [Date
Source officielleVentes
66903319766d1156dbbfc326
11 juillet 2024
11 juillet 2024
LE CREDIT LYONNAIS Société Anonyme, au capital de 2.037.713.591 EUROS, dont le siège social est à [Adresse 7], et le siège central est : [Adresse 3], immatriculée au RCS LYON sous le N°954.509.741 - SIREN
Source officielleChambre 3
69bd09e7cdc6046d474ddf6e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[D] DEMANDEUR COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 1] Me Audrey ESSNER [Adresse 2] Me Laurent LIMONI Antipolis [Adresse 3] [Adresse 4] DEFENDEUR M.
Source officiellecontentieux - première chambre
69bca8b9cdc6046d4745a9dd
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SASU CMSA CONSEIL [Adresse 1] comparant par Me [W] [P] [C] [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SARLU URBAN NEST [Adresse 3] comparant par Me Audrey
Source officielleChambre 1-8
69726805cdc6046d4751761a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Audrey
Source officielle4ème Chambre civile
686d7320a2273490db10bbc7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FONCIA [Localité 14], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Audrey ESSNER de la SELARL CABINET
Source officielle2ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729bc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
postulant Société ALLIANZ IARD (ass. de ECB) [Adresse 8] [Localité 29] représentée par Maître Philippe-Gildas BERNARD de l’AARPI NGO JUNG & PARTNERS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Audrey
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f305
9 mars 1999
9 mars 1999
Gérard, - LA COMPAGNIE AXA-UAP, partie intervenante, - FAYE X..., en qualité d'administrateur légal de sa fille Audrey ROUSSELET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee23
4 octobre 2005
4 octobre 2005
de jeunes témoins, d'apprécier de façon précise le temps qu'il a fallu à Gérard de X... pour intervenir, il est certain qu'il ne l'a pas fait de façon immédiate ; que la jeune Audrey s'est d'abord retrouvée
Source officiellecr
6137264dcd58014677424817
14 décembre 2004
14 décembre 2004
cinq ans, c'est à dire, en l'espèce, entre les âges de dix et quinze ans ; que cela apparaît d'autant moins vraisemblable que le revirement de sa soeur Audrey lui apportait une occasion inespérée de revenir
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03363
16 janvier 2018
16 janvier 2018
dans l'Aude limitrophe au département des Pyrénées-Orientales, s'est volontairement exonéré d'une charge qui pèse sur tous les chasseurs grand gibier du département, causant un préjudice financier à la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03364
16 janvier 2018
16 janvier 2018
X... qui chassait le sanglier le 6 septembre 2014 à 10 heures 15 sur la commune de [...] dans l'Aude limitrophe au département des Pyrénées-Orientales, s'est volontairement exonéré d'une charge qui pèse
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03365
16 janvier 2018
16 janvier 2018
X... qui chassait le sanglier le 8 novembre 2014 à 10 heures 15 sur la commune de Paziols dans l'Aude limitrophe au département des Pyrénées-Orientales, s'est volontairement exonéré d'une charge qui pèse
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4ebc9d5768f5966f915
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED Représentant : Me HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET, avocat au barreau d’ESSONNE C/ Monsieur [D] [R] Copie, pièces, délivrées à : SELARL HKH Copie délivrée
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