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48 résultats pour « Audrey LACROIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6673a2273490db1090b7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Minute : 25/206 AFFAIRE : N° RG 24/01051 - N° Portalis DBYM-W-B7I-DNEA JUGEMENT Rendu le 1er juillet 2025 AFFAIRE : [V] [R] C/ COMMUNE DE [Localité 3] COMPOSITION du TRIBUNAL Président : Madame Aurélie

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6674a2273490db1090e8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Localité 9] N° Minute : 25/82 AFFAIRE : N° RG 24/01225 - N° Portalis DBYM-W-B7I-DN2O JUGEMENT Rendu le 1er juillet 2025 AFFAIRE : [M] [H] C/ [P] [Z] COMPOSITION du TRIBUNAL Président : Madame Aurélie

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6677a2273490db10914f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

LE PARISIEN C/ [Z] [G] COMPOSITION du TRIBUNAL Président : Madame Aurélie FONTAINE, Vice-Présidente, agissant en qualité de juge des contentieux et de la protection.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f33d61a5c2f4aa366f2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Madame [J] [B] [R] épouse [O] née le 07 juin 1978 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentés et assistés de Me Audrey

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449375.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:449384.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6312eec52e6a8e4f13ca6097

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

RG 19/02490 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDY4J [C] [F] C/ Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] [B] [I] Copie exécutoire délivrée le : 02 septembre 2022 à : Me Audrey

Source officielle
CA

TARIFICATION

6688ddfd676b73dd81b96c5c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 juillet 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61625c8ad64a6b1f51487661

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Association LE REFUGE DES CHEMINOTS Association LE REFUGE DES CHEMINOTS, prise en la personne de son Président en exercice, demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Maurice DUMAS LAIROLLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d9

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 10 Février 1958 à ORAN (ALGERIE) ... 69190 SAINT-FONS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Audrey DAVIER, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture

Source officielle
CA

1re Chambre A

616258f9a2370d151415ac26

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

TOULON substitué par Me Maria DA SILVA, avocat au barreau de TOULON, INTIMES Monsieur [Q] [F] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91182

Appel

20 février 2014

20 février 2014

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2844 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68efe8a7c07170de10e479e5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Localité 4] N° RG 24/00512 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EWFW JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE: S.A.S. [17], dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Me David LACROIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcba

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600353_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Par un mémoire, enregistré le 6 février 2026, le centre hospitalier universitaire de Caen, représenté par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du requérant une somme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2203414_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

en réplique, respectivement enregistrés le 8 juillet 2022, le 26 octobre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Algora Environnement, prise en la personne de son président, représentée par Me Aubret

Source officielle
TJ

JEX

69cecb06cdc6046d47e74140

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 26/02452 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7QPI Copie exécutoire délivrée le 02 avril 2026 à Maître Arielle LACONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb3

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

né le 29 Mars 1951 à DOYET (03170) ... 03700 BELLERIVE SUR ALLIER représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Audrey JAMMES, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d721d7564000872dcc3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

déclaration d'appel du 27 novembre 2020 APPELANT : [K] [W] né le 03 Mai 1970 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] Représenté par Me Stéphanie LACREU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2601399_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Par un mémoire, enregistré le 2 mai 2026, le centre hospitalier de Falaise, représenté par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante une somme de 2 000

Source officielle

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