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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548290
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Social Références : 21/00273 **** APPELANTE : LA SASU [7] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f82a85cf40727a00444b8e
10 avril 2025
10 avril 2025
employeur : [J] [R] Assesseur salarié : [S] [Y] Greffe : Marie-Laure BOIROT PARTIE DEMANDERESSE : Société [15] [Adresse 16] [Adresse 3] [Adresse 8] [Localité 2] Comparution : Représentée par Maître Audrey
Source officielleChambre 4-5
680b1da12c124f4fd8d67232
24 avril 2025
24 avril 2025
2023 suite à une opération de fusion avec effet au 1er octobre 2023., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substituée par Me Audrey
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25be5a8ebce7154828a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Social Références : 21/00290 **** APPELANTE : LA SAS [7] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Audrey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fec2087a459da3dcdf0683
10 avril 2025
10 avril 2025
] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Médical LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : [10] [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Maître Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949bc3ea43407b90ff0e3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DB3S-W-B7J-3DUG Minute : 1071/25 Madame [H] [K] veuve [X] Représentant : Me Rémi HOUDAIBI, avocat au barreau de PARIS C/ Monsieur [U] [T] Madame [Z] [N] épouse [T] Représentant : Me Doriane LALANDE
Source officielleRéférés
67edada6da9e15c513204d40
1 avril 2025
1 avril 2025
JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 AVRIL 2025 DEMANDERESSE SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Laure SAINT GERMES-LALLEMAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9115e
20 février 2014
20 février 2014
DE LALANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : R 02 SAS ART & FRAGRANCE SERVICES anciennement COSMETICS PERFUMES SERVICES Chemin du Mont Grillon 77760 URY représentée par Me Mathilde HOUET WEIL
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
69a9d7eacdc6046d47a48886
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 07 52 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 25/07859 N° Portalis DB3S-W-B7J-3STW Minute : 33/2026 Monsieur [N] [O] Représentant : Me Doriane LALANDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
695f7635cdc6046d479a41f8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : MmeBrigitteBrun-Lallemand,premièreprésidentedechambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
660e43170740db0008fa952b
3 avril 2024
3 avril 2024
Lazimi de la SELEURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat au barreau de Paris, toque : L0245 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Janvier 2024, en audience publique, devant la Cour
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.C.I. AU PETIT PARISc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e85
17 juillet 2025
17 juillet 2025
COMMERCIALE DES GALERIES DE [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette quaité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Olivier LALANDE, avocat au barreau
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007856773
12 septembre 1994
12 septembre 1994
; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Lallemand
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69e07399cdc6046d476957f9
15 avril 2026
15 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND, Présidente de chambre, présidente M. Bertrand GOUARIN, président M.
Source officielleJCP
69aba863cdc6046d47cb7097
13 janvier 2026
13 janvier 2026
devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Décembre 2025, composé de : PRESIDENT : Monsieur Matthieu LANOUZIÈRE GREFFIER : Madame Audrey
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509045_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M. Lalande a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bertaux, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2509046_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, M. Lalande a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bertaux, représentant M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85c65b5a3ab8ca54ea1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Fabrice SCOTTO, avocat au barreau de BERGERAC INTIMÉ : [E] [C] né le 20 Octobre 1949 à [Localité 9] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Estelle LALANDE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6801e1959b53b0c2f5373ebf
17 avril 2025
17 avril 2025
Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé: Madame Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 481 652 295 [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Audrey
Source officiellePage 1 sur 2