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43 résultats pour « Audrey PALMACE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

627a0170dd6bd9057dc56d0c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Audrey GUERIN Me Audrey PALMACE ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/02889 - N° Portalis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cb

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Représentée par Maître Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES substitué par Maître Audrey PALMACE avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDERESSE, suivant exploit de Maître Sabrina G...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6349001c63d497adffda416e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

2020 ENTRE APPELANT : Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, substitué par Me Audrey

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

65b4af0b7ef77d000880b4e9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Représentée par Me Audrey PALMACE de la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocats au barreau d'ORLEANS Demanderesse suivant requête en date du : 22 Mai 2023 L'agent judiciaire de l'Etat représenté

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f460ca52a2831c0240

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[F] [W] est propriétaire du lot n° 1000 au sein de la copropriété Green Park Palace.

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb5b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[U] [Z] décédé le 09 septembre 2024 Mme [R] [D] veuve [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Guillaume de Palma de la Scp d'avocats Inter-Barreaux de Palma-Couchet, avocat au barreau

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e7dc25a97f0381f5723

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

' donné acte aux sociétés SUD INVESTMENTS et [Localité 1] PALACE de l'abandon de leurs créance déclarées au redressement judiciaire des sociétés CHECP et PLAGE DES DUNES.

Source officielle
CA

1ère chambre

633fc326e633183e2ee17a88

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

EXPRO, JCP D'AVIGNON 05 juillet 2021 RG:20/01139 [P] C/ [N] Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Guillaume DE PALMA à Me Nadia MAHJOUB COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7205b201587f74be037c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Georges POMIES RICHAUD, à Me Guillaume DE PALMA à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

69ced190cdc6046d47e7c298

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LA MISE EN ETAT DU 02 Avril 2026 MINUTE N° : DOSSIER N° RG 25/01289 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELNW Exp : la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L’HOSTIS la SELAFA AVOCAJURIS Me LEVETTI la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI

Source officielle
CA

1ère chambre

65b365ea1d7564000872e083

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

JCP DE CARPENTRAS 28 juin 2022 RG:21/01361 Compagnie d'assurance MATMUT C/ [H] Grosse délivrée le 25/01/2024 à Me Charles Fontaine à Me Guillaume de Palma

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

69d02600cdc6046d47073476

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

PRIVAS 1ERE CHAMBRE JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Minute N° DOSSIER N° : N° RG 24/01000 - N° Portalis DBWS-W-B7I-EEFA copie executoire Maître Céline GABERT de la SELARL FAYOL & ASSOCIES Maître Céline PALACCI

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d1fc71a6a83181c8d9a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le dernier rapprochement de la Société ABC est celui de septembre 2016 ainsi que celui de la Société DARCY PALACE.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

général : N° RG 25/00374 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C567G Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Maître Barthélémy LE MARC’HADOUR de la SELARL JURISTES OFFICE Maître Louise AUBRET-LEBAS

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f418d14e0040aa3735d5c8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière lors de l’audience et de Madame Astrid JEAN, Greffière lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a160cdc6046d479af813

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

COBA FRANCE SN [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Priscilla PALMA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1191 DEFENDERESSES S.A.S.U.

Source officielle
CA

1ère chambre

697c5d28cdc6046d473918ca

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 29 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Alès en date du 18 juillet 2024, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

6a1928c4cdc6046d47544b8b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Ellen Drône, greffière

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

6a0cb5d0cdc6046d473a749e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 1ERE CHAMBRE JUGEMENT DU 19 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 26/00066 - N° Portalis DBWS-W-B7K-EQCF copie exécutoire la SCP JOUANNEAU-PALACCI DEMANDEURS Monsieur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fe0188778318399613

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Audrey

Source officielle

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