CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

35 résultats pour « Augustin Croze »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 11

—

Bécon-les-Granits, Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Denée, la partie de la commune d'Erdre-en-Anjou correspondant à la commune déléguée de La Pouëze, Ingrandes-Le Fresne sur Loire, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Saint-Augustin-des-Bois

Article 11

—

Albignac, Astaillac, Aubazines, Beaulieu-sur-Dordogne, Beynat, Bilhac, Branceilles, La Chapelle-aux-Saints, Chauffour-sur-Vell, Chenailler-Mascheix, Collonges-la-Rouge, Curemonte, Lagleygeolle, Lanteuil, Ligneyrac, Liourdres, Lostanges, Marcillac-la-Croze

Article 2

—

Lycée professionnel Augustin Ty (Touho). Lycée agricole de Nouvelle-Calédonie et section d'enseignement général du ministère de l'éducation nationale (Pouembout). Lycée Grand Nouméa (Dumbéa). Lycée Jules Garnier (Nouméa).

Article 4

—

Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Lorraine, 2, rue Augustin-Fresnel, BP 95038, 57071 Metz Cedex 03, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE Bas-Rhin 5, place de Broglie

Article 4

—

Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL Lorraine, 2, rue Augustin-Fresnel, BP 95038, 57071 Metz Cedex 03, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE Bas-Rhin 5, place de Broglie

Article 1

—

Lycée professionnel Augustin Ty (Touho). Lycée agricole de Nouvelle-Calédonie et section d'enseignement général du ministère de l'éducation nationale (Pouembout). Lycée Grand Nouméa (Dumbéa). Lycée Jules Garnier (Nouméa).

Article annexe

—

Musée des Augustins, à Toulouse. Musée des beaux-arts, à Tours. Musée des beaux-arts, à Valenciennes. 3e catégorie Musée du Louvre : département des antiquités grecques et romaines. Musée du Louvre : département des antiquités égyptiennes.

LEGIARTI000021010632

—

40 Crémant de Bordeaux Kg/Ha B 75 hl/ha 11 250 kg/ha Crémant de Bordeaux Rs 75 hl/ha 11 250 kg/ha Comité régional Toulouse-Pyrénées Fronton R 55 Fronton Rs 60 Gaillac R 60 Madiran R 59 Comité régional Vallée-du-Rhône Crozes-Hermitage

Article Annexe 2

—

Libellé CPU MSA Mayenne-Orne-Sarthe Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 560006017 Finess géographiques 560000184 Etablissement ASSOCIATION DES AUGUSTINES

Article Annexe

—

conditionnement. 4 0,4 (vins rouges) Saint-Joseph blanc au conditionnement. 18 meq/l 210 mg/l 3,0 Saint-Joseph rouge au conditionnement. 20 meq/l 160 mg/l 3,0 0,4 g 4,0 Crozes-Hermitage

LEGIARTI000031144013

—

Libellé CPU CPAM Avignon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 350029948 Finess géographiques 350002200 Etablissement ASSOCIATION DES ŒUVRES DES AUGUSTINES

LEGIARTI000027942580

—

Crouset AG_14_01 Ardèche L1_474 L'Auzon de l'aval du moulin de Lavilledieu (coordonnées L93 X = 816 238, Y = 6 388 176) à sa confluence à l'Ardèche AG_14_01 Ardèche L1_1273 Le Lignon AG_14_01 Ardèche L1_1284 Le Rieu des Crozes

LEGIARTI000025671448

—

R 56 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES R 44 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES + dénomination géographique R 44 CÔTES DU RHÔNE Rs 56 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES Rs 44 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES + dénomination géographique Rs 44 CROZES-HERMITAGE

Article Annexe I

—

CÔTES DU RHÔNE Rs 50 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES Rs 40 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES + dénomination géographique Rs 40 GIGONDAS Rs 38 TAVEL Rs 44 VENTOUX Rs 58 LUBÉRON Rs 58 CONDRIEU B 44 CROZES-HERMITAGE

Article Annexe I

—

+ dénomination géographique R 40 VACQUEYRAS R 33 LIRAC R 39 CÔTES DU RHÔNE Rs 46 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES Rs 40 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES + dénomination géographique Rs 40 VACQUEYRAS Rs 35 LIRAC Rs 39 TAVEL Rs 44 CONDRIEU B 44 CROZES-HERMITAGE

Article Annexe I

—

dénomination géographique R 40 Lirac R 39 Côtes du Rhône Rs 48 Côtes du Rhône Villages Rs 40 Côtes du Rhône Villages + dénomination géographique Rs 40 Lirac Rs 39 Tavel Rs 44 Condrieu B 44 Crozes-Hermitage

Article 1

—

Recourt, Remy, Rety, Richebourg, Riencourt-les-Cagnicourt, Rinxent, Rivière, Robecq, Roclincourt, Roeux, Rouvroy, Ruitz, Rumaucourt, Ruminghem, Sailly-en-Ostrevent, Sailly-la-Bourse, Sailly-sur-la-Lys, Sains-en-Gohelle, Sains-les-Marquion, Saint-Augustin

LEGIARTI000034796785

—

350000451 CENTRE HOSPITALIER ST MEEN LE GRAND 350048518 CH DES MARCHES DE BRETAGNE - ANTRAIN 350000444 CH DES MARCHES DE BRETAGNE - ANTRAIN 560000085 CENTRE HOSPITALIER LE PALAIS 560000291 CENTRE HOSPITALIER LE PALAIS 560006017 CLINIQUE DES AUGUSTINES

LEGIARTI000032916796

—

Ferté-sous-Jouarre (La), Frétoy (1), Guérard, Isles-lès-Villenoy, Jouarre, Lagny-sur-Marne, Lumigny-Nesles-Ormeaux, Maincy (1), Marolles-en-Brie (1), Moisenay (1), Montry, Mouroux, Orly-sur-Morin, Pézarches, Pommeuse, Roissy-en-Brie (1), Rozay-en-Brie, Saint-Augustin

LEGIARTI000023891234

—

COMITÉ RÉGIONAL VALLÉE DU RHÔNE VENTOUX B 1,00 LUBERON B 1,00 CÔTES DU RHÔNE CÉPAGE SYRAH EXCLUSIVEMENT AU NORD DU PARALLÈLE DE MONTÉLIMAR R 1,00 VENTOUX R 1,00 LUBERON R 1,00 VENTOUX Rs 1,00 LUBERON Rs 1,00 CROZES-HERMITAGE

Page 1 · 35 résultats

Suivant →