CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
659eea4a6976f1c644e6a443
10 janvier 2024
TY COCON 1 C/ [T] [Z] Grosse Délivrée le : à Me Christine GIRERD Me Aurélia POTOT-NICOL + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT
Cour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fb
17 janvier 2008
P Claire-Marie TOUTON-PINEAU et Rémy FIGEROU, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Aurélia POTOT-NICOL substituant Maître Patrick TRASSARD, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un
CHAMBRE DES REFERES
69eb004acdc6046d4757b54f
23 avril 2026
(33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Monsieur [I] [Q], né le 03 Septembre 1960 à [Localité 2] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Aurélia
1ère Chambre
6033eb9023ee739c73ee0ab4
7 mars 2017
INTIMEE : SARL CERISE TECHNIQUES venant aux droits de la société CERISE ENERGIES [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Panos LIPSOS, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Aurélia
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LN67 SARL BAT-IMMOc/S.A
6347ac0729ffd2adfff4f237
12 octobre 2022
déclaration d'appel du 03 février 2020 APPELANTE : SARL BAT-IMMO, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Aurélia
Portalis DBVJ-V-B7I-NUFI S.A.R.L. MERc/S.A
695e379375782d5f0610ed23
6 janvier 2026
immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 497 944 322, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Aurélia
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163e38bfeacceebf034a972
15 décembre 2009
cabinet Olivier Brunet, avocat au barreau de la Charente, INTIMÉ & APPELANT : suivant déclaration d'appel du 15 février 2008, Monsieur [N] [C], demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Aurélia
6253cab4bd3db21cbdd8bcca
6 mai 2008
P Corine ARSENE- HENRY et Pierre LANCON, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Aurélia POTOT- NICOL substituant Maître Patrick TRASSARD, Avocats au barreau de Bordeaux, Appelante d'un jugement
628881f3edb9a9057d0d27f2
18 mai 2022
APPELANTE : SARL Techno Renov Atlantic, siret n° 420 379 414 00014, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 1], représentée par Maître Aurélia