par un acte du 28 février 2006, la société Bred banque populaire (la banque) a consenti à la société D2A un prêt dont l'objet était le financement de l'acquisition des parts de la société Avenel

Article 2 : L'Association de préservation du site d'Octeville-l'Avenel et des communes environnantes (APSOLACE) versera à la société Ferme éolienne d'Octeville-l'Avenel une somme de 2 000 euros au titre

2016 par laquelle le préfet de la Manche a autorisé la société Ferme éolienne d'Octeville-l'Avenel à exploiter un parc d'éoliennes à Octeville-l'Avenel.

Pharma puissent établir autre chose qu'une exploitation sporadique de la marque « Aventis » ; qu'en se bornant à énoncer, pour retenir que les sociétés Sanofi et Aventis Pharma établissaient un usage

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que dans le cadre de la réorganisation de ses activités recherches et développement, la société Aventis

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Paris 12e, 25 mars 2002) d'avoir débouté la société Laboratoire Aventis

Michel XF..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Sur les moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que le syndicat CGT Aventis Propharm fait grief

Le syndicat de copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 4] et la Sas Avenel & Lintot ont conclu pour la première fois dès le 25 juillet 2025. Par acte du 14 août 2025, M.

infectieuse bovine ; qu'elle a obtenu en référé la désignation d'un expert qui a conclu que le virus avait été transmis par des génisses appartenant au groupement agricole d'exploitation en commun Avenel

CONCLUSIONS, DENATURATION DES ECRITS DE LA CAUSE ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE, ENTRE LE 1ER JUILLET 1945 AU SERVICE DE LA BNCI, AUX DE LAQUELLE SE TROUVE LA BANQUE NATIONALE DE PARIS (BNP) AVENEL

secrétariat le 7 septembre 2016, à la suite du refus opposé par la préfète de la Manche à sa demande de copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à la société Ferme éolienne d'Octeville-l'Avenel

; que le 2 octobre 1992, la société Formation avenir ayant fait savoir que la formation prévue ne pourrait pas avoir lieu, Mme Y... s'est trouvée privée d'emploi et a assigné la société Formation avenir

demander à ce que soit constaté le caractère non avenu du jugement réputé contradictoire ; qu'en relevant d'office le caractère non avenu du jugement, la cour d'appel a violé l'article 478 du code de

Il résulte des deux premiers de ces textes qu'une décision qui a refusé de supprimer une astreinte pour l'avenir ne fait pas obstacle à une nouvelle demande de suppression de cette astreinte pour l'avenir

Le 21 juin 2013, les sociétés Avenir télécom et ACD ont signé un contrat cadre. 4.

[Y] [E] [L] tirée du caractère non avenu du jugement, par ordonnance du 10 novembre 2020, que M. [Y] [E] [L] a déférée à la cour d'appel. Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M.

A C, demeurant 269 avenue Daumesnil à Paris (75012), est désigné en qualité d'expert.

O D, aux phases 4 et 5 décrites dans sa requête ; 2°) la mise hors de cause des sociétés Rouen Etanchéité, Générale de Métallerie, AIB, Gamm, AFPAC, Solomat Sport Service, Avenel, La Devilloise, Nouansport