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286 résultats pour « Axel Tap »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

68e894acd8f6cc6d55dd400c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 4] Représentées par Me Marion Deler, avocate au barreau de Nîmes Représentées par Me Axel

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-3

6789f234e53fca3659f672e6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Localité 4] Représentant : Me Caroline VARELA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 282 Représentant : Me Julie BEUGNOT, Plaidant, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Axel

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64a3b8a16523a105dba2b044

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

LAZAR substituant Me Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON (toque 680) DEFENDERESSE : Mme [R] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me TAP

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2010:42

CJUE

26 janvier 2010

26 janvier 2010

#Axel Walz vs Clickair SA.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Juzgado de lo Mercantil nº 4 de Barcelona - Spanja.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fdd1c226bd27e85a908fffb

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

La société Tape à l'Oeil ( TAO) a pour activité la vente d'articles d'habillement, de chaussures et d'accessoires pour enfants.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00290

Cassation

17 juin 2020

17 juin 2020

la société TAPE A L'OEIL de ses demandes d'indemnisation et condamné la société TAPE A L'OEIL à verser à la société [...] la somme de 147 866,04 euros avec intérêts de retard au taux de 1,5 % par mois

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027752987

Admin. suprême

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Gamba au titre de ces dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la société Tap à l'Ouest est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c3e

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

La société Tapis Saint Maclou a appelé en garantie son fournisseur, la société Parqueterie Berrichonne.

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a4b

Cassation

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Et pour les assister : - Jean-Paul Z..., contrôleur des Impôts en résidence à la Direction des services fiscaux du Tam, brigade de contrôle et de recherches, 12, rue Gustave Eiffel (81013) Albi cedex 9

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210217

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

Becuwe, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vannier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310221

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Rousseau et Tapie, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6780b7a034dc79f9f0614f62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXEL IT Me [O] [F] - Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1909278_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

L AE, la SCI Axel, M. R D, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310232

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

Jessel, conseiller, les observations écrites de Me Balat, avocat de la société Vicaro, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme Y..., après débats en l'audience publique du 10 mars 2020 où étaient

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Ceci a facilité le positionnement de son corps en configuration de plongeon ; Le corps a alors subi le vent relatif entraînant la rotation du corps vers la droite de 180 degrés sur l'axe tête/jambes.

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a28d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le nettoyage des couettes et tapis était impératif vis-à-vis du locataire entrant et nécessairement à la charge du locataire sortant.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205783

Admin. suprême

6 octobre 2020

6 octobre 2020

[Senin de başkanlığının da taa amk. Yeter ulan   !]   ».

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310268

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de M. et Mme Z...

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d347c7cdc6046d47453319

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

.: -Mme [J] [D] [A] Copies: -TPG -Avocat du demandeur -SELARL ASTEREN en la personne de Me Charles-Axel Chuine -Parquet R.G. : 2025015494 P.C. : P202501315 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100205

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

I..., reprochant à la société Axess automobiles de ne pas être intervenue dans les règles de l'art, l'a assignée en paiement de dommages-intérêts.

Source officielle