Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2300034_20230203
3 février 2023
3 février 2023
A a lu son rapport et entendu les observations de Maître Aymeric Poisson, pour la requérante ; le préfet de la Guadeloupe n'étant ni présent ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503634_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 juin 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Domani, représentée par Me Aymeric Poisson, demande au juge des référés, saisi sur le
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c642
27 mars 2001
27 mars 2001
Aymeric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle, chambre civile), au profit de la société Lagrange vacances, société anonyme
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61609a5654c6ec55cf710202
11 février 2014
11 février 2014
rendu le 09 Février 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 07/02467 APPELANT Monsieur [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Aymeric
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdbc1cafb1fbda0d0150ad4
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Aymeric PINTIAU ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162b61e47859723647203f3
22 janvier 2013
22 janvier 2013
[Adresse 5] [Localité 13] REPRÉSENTÉE PAR la Selarl Avocats HJYH, (Me Patricia HARDOUIN) , avocats au barreau de PARIS, toque : L0056 ASSISTEE DE Me Aymeric BEAUCHENE , avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielle