A l'audience, la société AZAR demande le bénéfice de son acte introductif d'instance. Régulièrement assignées, aucune des parties défenderesses n'a comparu.

Adresse 1], ont formé le pourvoi n° J 23-18.132 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2022 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Groupe Solly Azar

La société Aza a fait procéder au changement du compresseur et fait installer des radiateurs électriques. 8.

Y..., le délit d'abus de confiance est établi par l'assurance tardive auprès de Solly-Azar, dans le but de couvrir un sinistre, alors que l'assuré payait des primes pour autre compagnie qui ne les percevait

[J] avait commis une faute de conduite en coupant en biais la partie gauche de la chaussée en direction d'Azay-sur-Indre, en méconnaissance des dispositions de l'article R. 415-4 du code de la route, la

[I] [R] a vendu à la société civile immobilière (Sci) Azalée une maison d'habitation située [Adresse 3] à [Localité 1] (67). La gérante de la Sci Azalée, Mme [O] [R], est la s'ur de M. [I] [R].

(Orne), pris en qualité de liquidateur amiable de la société AZA, société à responsabilité limitée dont le siège est Le Mesleret à Saint-Georges-des-Groseillers, Flers (Orne), défendeur à la cassation

de procédure civile au titre de la procédure de première instance, - condamner la Sas Groupe Solly Azar aux entiers frais et dépens de première instance, - débouter la Sas Groupe Solly Azar de l'ensemble

Azam comme étant l'employeur, que si les époux Z... sont "devenus propriétaires du domaine le 12 décembre 1983", il est constant, ainsi que le relevait la salariée elle-même, qu'ils l'ont acquis en "viager

La SAS GROUPE SOLLY AZAR a donc qualité pour agir.

Joachim Azan — 500 000 €

[V] et Mme [J] ont formé opposition à une ordonnance leur enjoignant de payer à la société Groupe Solly Azar, venant aux droits de M.

formé par Mme [B] [U], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Groupe Solly Azar

destinées à la consommation humaine (cf. pièce demandeur n° 1–dont la teneur est également rappelée en page 4 de la pièce numéro 30 de la défenderesse) ; Que de manière plus spécifique à la commune d'Azat

Bernard X..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire judiciaire de la société Azar, 3°/ à M.

[J] [M], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Groupe Solly Azar, et l'avis de M.

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Azaïs

X... a sollicité de la société ASCOT INSURANCE le bénéfice d'un contrat d'assurance pour son véhicule ; qu'un contrat d'assurance a été émis le 23/11/2012, par l'assureur Solly azar , la société ASCOT