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11 résultats pour « Azinheira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2506141_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Jacquelin, rapporteur ; Et les observations de Me Azinheira substituant Me Lachenaud, réprésentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507860_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Kelfani, président ; - et les observations de Me Azinheira, avocate, substituant Me Parastatis. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2503149_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Probert, rapporteur, - et les observations de Me Azinheira substituant Me Parastatis, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B... C...

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2506791_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, rapporteure, et les observations de Me Azinheira substituant Me Parastatis représentant M. B....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604490_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

- les observations orales de Me Azinheira, substituant Me Jeanmougin, représentant M. B..., présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2512430_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saïh, magistrate désignée, - les observations de Me Azinheira, substituant Me Parastatis, représentant Mme A....

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2512431_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saïh, magistrate désignée, - les observations de Me Azinheira, substituant Me Parastatis, représentant M. B...

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2534751_20260515

Administratif

15 mai 2026

15 mai 2026

Mauget, rapporteur ; - et les observations de Me Azinheira, substituant Me Parastatis, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2506492_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cuisinier-Heissler, - et les observations de Me Azinheira, substituant Me Lachenaud représentant Mme C... épouse B....

Source officielle
TA

Etrangers urgents

DTA_2524785_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 12 janvier 2026 : - le rapport de Mme Cordary, magistrate désignée ; - les observations de Me Azinheira, substituant Me Parastatis, qui conclut aux

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2506268_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Azinhiera, représentant Mme A... B..., substituant Me Parastatis. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle

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