mentionne (cf. page 5) que "en l'absence d'opposition sérieuse des parties, Monsieur le président a donné acte à Me Tavernier de sa constitution de partie civile aux noms de Jocelyne Y... et de Melle Bérengère

Berenger ; "aux motifs que Martine A... ne contestait pas avoir eu, lors de l'enquête de gendarmerie, une altercation, le 19 juin 1989 avec Z...

Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claude X... coupable du délit d'agression sexuelle sur la personne de Bérénice

avait la qualité de coassurée lui conférant le droit propre à percevoir l'indemnité d'assurance ; que ni l'apposition à une date incertaine du cachet de la société Beredis sur la note de couverture du

ARRET N° Organisme URSSAF DE PICARDIE C/ [E] Copie exécutoire le 16 avril 2026 à Me BEREZIG Me SIMON CJ/MEC/SB/DPC COUR

son arrêt du 20 septembre 2012, la cour d'appel de Douai, qui n'était pas saisie par les époux [N] de demandes en réparation des préjudices liés à la perte de valeur des parts sociales dans les SCI Berzin

[E], alors huissier de justice associé (l'ancien huissier de justice) au sein de la société civile professionnelle [B] [E]-Bérengère Bouffort (la SCP), a été mis en examen pour faux en écriture publique

barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG

que le préjudice subi par Christophe X..., d'un montant total de 896 160,68 francs était entièrement absorbé par la créance de la caisse primaire d'assurance maladie de Vendée ; "aux motifs que Bérengère

le fait que l'une l'aurait vu le pantalon déjà baissé et l'autre en train de se déboutonner, ou encore que selon Aurélie elles étaient en voiture lors de la deuxième rencontre tandis que la jeune Bérénice

ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 décembre 1996 par le tribunal de grande instance de Draguignan (1re chambre civile), au profit de la société Berenix

septembre 1993), que, par acte notarié du 7 septembre 1972, la société Union de crédit pour le bâtiment (la banque) a consenti, pour une durée de dix années, un crédit de 350 000 francs à la société Bérénice

département de l'Eure, de courant 1987 au 2 mars 1988, en tout cas depuis temps non prescrit, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Bérénice

juge d'instruction lors de l'interrogatoire de première comparution relevant la présence d'ecchymoses sur la poitrine et d'une rougeur sous l'oreille gauche ; 4° / les observations du médecin-chef Bereni

son registre d'achat ; qu'il a avoué avoir été surpris par le prix de vente manifestement dérisoire de ces oeuvres au regard de la cote des artistes telle que fixée par les ouvrages de référence Benezit

Parent, demeurant ..., 2°/ la société civile immobilière (SCI) Batisolaire, dont le siège est ..., 3°/ la société civile immobilière (SCI) Virginie-Berengère, dont le siège est ..., 4°/ la société

formé les pourvois n° J 22-21.578 et E 22-21.597 contre un jugement rendu le 4 juillet 2022 par le tribunal judiciaire de Paris (pôle civil de proximité), dans le litige les opposant à la société La Bérengère

société Medianor, que Mme [V] était cependant associée de la société Tertianor, dans laquelle elle occupait un poste de direction, associée des sociétés Medianor, MTV et STTC, des sociétés des Famars et Berzin