[J] a été engagé en qualité de mécanicien poids-lourd à compter du 1er juin 1998 par la société BER. 2.

Rodolphe X..., 2°/ Mme Monique Y... épouse Le Ber, demeurant tous deux à Cideville (Seine-Maritime), 3°/ Mme Isabelle X... épouse Caillon, demeurant à Auzouville l'Esneval (Seine-Maritime),

La société Bers est un bureau d'étude en matière thermique et fluides.

X... a confié le transport de son voilier à la société Ouest Montage ; qu'au cours de son déplacement et à l'occasion d'un ralentissement, le bateau, placé sur un ber, a glissé, puis a basculé vers l'avant

été appelée l'affaire, DEMANDEUR [J] [P] ILE DE [J], [Adresse 2] [Localité 1] 572 079 069 RCS [Localité 2] représenté par Me Xavier DE RYCK [Adresse 3] Comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SARL AU BER-CAFE

BER.

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SCI Berie-Placouts doit être rejetée.

X... et de la SCI Bérie Placouts, les conclusions de M.

formé par la société contre cette décision ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de la SCI Ber immo ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Ber immo la somme de 4 000 euros au titre de

[O], marin pêcheur, a fait effectuer la mise à terre de son bateau sur des bers et la dépose des moteurs par les agents du port de plaisance de [Localité 4], exploité en régie par la commune de [Localité

BER, qu'à la S.A.R.L.

Suivant acte de commissaire de justice délivré le 23 avril 2024, la SCCV [Localité 5] ALBERT Ier a fait assigner la SMA SA ès-qualités d’assureur de la société BERS, devant le Juge des référés du tribunal

exécuté divers travaux de génie civil pour le compte de la société Thévenot Proci (la société Thévenot), a sous-traité la réalisation de plans à la société Bureau d'études Roger Schirrecker (la société BERS

[V] [H], la société civile SC Ber-Invest (la société Ber-invest) et la société civile Lesmo (la société Lesmo) sont ensuite devenus associés de la société Bioarcades aux côtés de Mme [B] [H] et de M.

le 26 juin dans une chambre froide à Brême et que livrée le 5 décembre 1991 en produit surgelé à la société Naasz, la marchandise a été déclarée avariée le 16 décembre 1991 par le bureau des avaries Berrer

En l'affaire Consorts Richet et Le Ber c.

TRIBUNAL AYANT FIXE LA REMUNERATION DUE A PANTZ A LA SUITE DE L'ACCOMPLISSEMENT DE LA MISSION D'EXPERTISE QUI LUI AVAIT ETE CONFIEE PAR UN JUGEMENT AUQUEL ETAIT PARTIE NOTAMMENT LA SOCIETE COOPERATIVE LOU' BERS

ces seuls motifs, que la demande de compensation devait être rejetée ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... et la SCI Bérie-Placouts