Babacar, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2000, qui l'a condamné, pour fraude aux prestations de chômage, à 20 000 francs d'amende et a prononcé

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Babel

suite de leur action commune, Baeza est tombé au sol ; que quelques minutes plus tard Robin était averti que son ami était blessé ; que les blessures dont a souffert Baeza sont le résultat de l'action

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° G 03-44.455 et U 05-40.793 ; Donne acte aux sociétés Prodeve et Bavedas

C..., avaient formé un groupement de maîtrise d'oeuvre représenté par leur mandataire commun Babel en la personne de son gérant M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bageca - Académie Européenne du Livre,

Barbera, se disant domicilié ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les conclusions

René Barelier et la SPI, prise en la personne de son gérant, Eric Barelier, en résolution de la vente, en restitution du prix et en dommages-intérêts; qu'un jugement réputé contradictoire en date du

Debacq, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 novembre 2014), que la société Barel France (la société Barel

pourvoi formé par : - LES ASSEDIC DE PARIS, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre Arda BAREL

Belles Rives, dont le siège est à Paris (17e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre B), au profit de la société à responsabilité limitée Babel

l'arrêt attaqué, en date du 20 février 2004, qui a ordonné la prolongation de la détention provisoire de Lucien X... pour une durée de six mois à compter du 5 mars 2004 à 0 heure, mentionne que "Me Babelaere-Pettre

Michel Y..., tous deux domiciliés [...]                     , 3°/ à la société Babel, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                     , 4°/ à la société Mutuelle des architectes

pour l'industrie chimique et alimentaire "AFCEICA", dont le siège social est sis à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la société Baele

rendue le 21 décembre 2023 par Marie-Hélène PENOT, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société BABEL

douanes et droits indirects, dont le siège est [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 8 février 2013 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant à la société Bameli

, en l'absence de tout contrat écrit utilisait un matériel appartenant à l'entreprise X... ; que le personnel embauché par Baeza était encadré par M.

parcelle, enfin, après avoir vu l'étalon se diriger vers elle, s'était placée au milieu du passage les bras levés en criant "ho" plutôt que de se déplacer en se mettant à l'abri derrière la clôture de fil barbelé