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8 résultats pour « Bakhtaroui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

68e94fdd3ea43407b9104f58

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le :10/10/2025 à : Me Ambrine BAKHTAOUI Copie exécutoire délivrée le :10/10/2025 à :Me Ali SAIDJI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

651e53a1a81daa831884f5d2

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

BPCE ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Ambrine BAKHTAOUI substituant Me Sophie DUGUEY, avocat au barreau de PARIS, toque : G0229 Monsieur [Z] [D] [Y] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE01457_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Houllier, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Bakhtaoui, substituant Me Duguey

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21VE01457_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Janicot, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - et les observations de Me Bakhtaroui, substituant Me Duguey

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110508_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Chavet, rapporteur public, - et les observations de Me Bakhtaoui, substituant Me Duguey, représentant la MACIF. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005355_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

A, -les conclusions de Mme Gourmelon, rapporteure publique, -les observations de Me Bakhtaoui, représentant Mme C, et celles de Me Hervé, représentant le centre hospitalier Broussais de St Malo.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102860_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moinecourt, magistrate désignée ; - les conclusions de Mme Fléjou, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bakhtaoui

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT03010_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Bakhtaoui pour Mme C, de Me Chalard pour Harmonie Mutuelle et Me Hubert pour le centre hospitalier de St Malo.

Source officielle