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76 résultats pour « Barbara BERTOLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

69d89bafcdc6046d47bc8f15

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Sis [Adresse 5] [Localité 6] BELGIQUE Représentée par Me Jacques AGUIRAUD, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et Me Barbara BERTOLET, avocate au barreau de LYON, avocat plaidant

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69eafa35cdc6046d4756cc70

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa27cdc6046d4756c8e8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

n° 25/00057 ORDONNANCE rendue le VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6979e1a5cdc6046d47f68a88

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 480083385, représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Barbara-sylvie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Martina ITA 1969 464 BARBARISI Lina ITA 1958 465 BARBATI Cinzia ITA 1967 466 BARBATO Raffaele ITA 1979 467 BARBATO Antonio ITA 1970 468 BARBATO Maria ITA 1985 469 BARBELLA Costanza Anna ITA 1960 470 BARBERA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506057_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

La société Entre Amis exploite un établissement de brasserie et restaurant festif sous l'enseigne Le Barbara à Villars-les-Dombes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69cf4e72cdc6046d47f1893c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[R] [H] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 1] et S.A.S.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2501120_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Barbier, représentée par Me Barbaro, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté de la rectrice de l’académie de Nice du 20 septembre 2024 prononçant sa radiation des cadres, ensemble la décision

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef68c46b85edc07d3454bc

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MIC INSURANCE COMPANY Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE M. [U] [V] non représenté S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef68c56b85edc07d3454be

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MIC INSURANCE COMPANY Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE M. [O] [Z] non représenté S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676399a9510a2e90cf258e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[V] [P] Représenté par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANT M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b82e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

avocat au barreau de PERIGUEUX APPELANTS Compagnie d'assurance CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC - GROUPAMA D'OC ès qualités d'assureur de la société HADEX Représentée par Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ef68c56b85edc07d3454c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

rendue le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

3ème chambre A

66162be099851e0008f1e62a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

personne de ses représentants légaux, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et par Me Barbara-Sylvie

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa2e7e009f81000890dbec

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e20a

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Barbara BERTHET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Dominique Z...épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163820d96ce96677bf0fde6

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

La société ROUTIN, SA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Barbara

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2579fcf93851fdd6489f

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Marlène BERTHET, greffier lors du prononcé ENTRE :

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e89301f271a402af33b830

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

HADEX et Compagnie d'assurance GROUPAMA, es qualités d'assureur de la société HADEX Représentées par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b562c76c5d9057df802f1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Société QBE EUROPE SA/NV venant aux

Source officielle