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413 résultats pour « Barbara DEMARCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Premier président

63465934c024d1adffef7526

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DBVF-V-B7G-F4ZP DEMANDERESSE : Madame [I] [F] [V]-[D] [Adresse 3] [Localité 2] Comparante en personne DÉFENDEUR : Maître [W] [U] [Adresse 4] [Localité 1] Substituée par Me Barbara

Source officielle

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TCOM

2è chambre

69f1fb8dcdc6046d47f62511

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

exerce une activité de services d'aménagement paysager, maçonnerie paysagère, élagage dans le cadre de l'activité principale - Accompagnement des intervenants, techniciens, maître d'oeuvre dans leur démarches

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab12cdc6046d479bb4b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] [J] né le 20 novembre 1994 à [Localité 3] (BRÉSIL) ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'AVEYRON Vu le certificat médical initial établi le 17 mai 2026 par le Dr [A] établissant

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab0ccdc6046d479bb43e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[B] [U] née le 29 juin 2006 à [Localité 3] ayant pour avocat Maître Barbara BOUYSSI avocat au barreau de l'AVEYRON Vu le certificat médical initial établi le 12 mai 2026 par le Dr [D] établissant l’existence

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1ce8bcdc6046d47f28b26

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 15 Avril 2025 N° Minute : 2025L00204 N° PCL : 2014J00142 SARL BARBARA N° RG: 2025L00117 DEBITEUR SARL BARBARA [Adresse 1] Enseigne : FIRST RCS CANNES :

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdbe703d2c327078b2a9683

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Ses relations professionnelles avec une autre secrétaire de l'entreprise, Mme Barbara Z..., se sont dégradées à partir du mois de mai 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9e5

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

DÉCISION DÉFÉRÉE : Décision rendue par le juge des tutelles D'EVREUX en date du 28 Juillet 2011, enregistrée sous le no de RG 10/ A/ 00461 Concernant la MAJEURE PROTÉGÉE : Madame Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-EQY7 Ic/SARL OCORDO

6253cdb8bd3db21cbdd94444

Appel

5 février 2019

5 février 2019

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2b47ccdc6046d47a0632f

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

[N] [P] [Adresse 1] Représenté par Maître Barbara ZBROZINSKI-CZERNECKI, Avocat au Barreau de Grasse ET : SAS PRESTIGE AUTO [Localité 1] [Adresse 2] Défaillante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8735f

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy Y... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE avocat au barreau de LYON Mademoiselle Barbara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e55

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTS : Monsieur Alexis Guy X représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assisté de Me FINET CONDEMINE avocat au barreau de LYON Mademoiselle Barbara

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01891

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Jacques T..., Mmes Marie-Jeanne U..., épouse T..., Barbara V..., épouse W..., MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300452

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

[W], expert-comptable de Mme [Z], c'est suite à un démarchage de la société Innovance que la société Financière Barbatre a été présentée à Mme [Z] pour acquérir un bien à [Localité 2], et que pour financer

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d043a9cdc6046d47099b14

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

1 CCC DOSSIER + 2 CCC Expert + 1 CC Me SZEPETOWSKI + 1 CC Me POULAIN + 1 CC Me DEMARCHI + 1 CC Me xsxs+ 1 CC Me Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-136

transparence vie publique

16 mai 2023

16 mai 2023

1 Délibération n° 2023-136 du 16 mai 2023 relative à la mobilité professionnelle de Madame Barbara Frugier LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-113

transparence vie publique

6 février 2025

6 février 2025

En second lieu, Monsieur Anantharaman pourrait, dans le cadre de son activité au sein de la société Action Logement Immobilier , entreprendre des démarches auprès des pouvoirs publics.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110045

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

suivants : « Barbara nous a communiqué sa liste donc pas de conflit stp avec les noms suivants: Mr Y....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302798_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

B au nom de l'association Barbaise 4x4 5.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63c6499cbe43307c9013b234

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

2023 N° 2023/ 25 Rôle N° RG 22/00543 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKCZ3 [G] [F] C/ Association [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Barbara

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-78

transparence vie publique

23 avril 2024

23 avril 2024

Précédemment, l’intéressé a exercé, du 21 septembre 2020 au 20 mai 2022, les fonctions de conseiller parlementaire au sein du cabinet de Madame Barbara Pompili, alors ministre de la transition écologique

Source officielle