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9 résultats pour « Bayle-Besson »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

Code inconnu

Le canton n° 1 (Peyre en Aubrac) comprend les communes suivantes : Albaret-le-Comtal, Arzenc-d'Apcher, Les Bessons, Brion, Le Buisson, Chauchailles, La Fage-Montivernoux, La Fage-Saint-Julien, Fournels, Grandvals, Les Hermaux, Marchastel, Les Monts-Verts

LEGIARTI000030516415

Code inconnu

Aumont-Aubrac Brion Aumont-Aubrac Chauchailles Aumont-Aubrac Fau-de-Peyre Aumont-Aubrac Fournels Aumont-Aubrac Javols Aumont-Aubrac La Chaze-de-Peyre Aumont-Aubrac La Fage-Montivernoux Aumont-Aubrac La Fage-Saint-Julien Aumont-Aubrac Les Bessons

Article ANNEXE

Code inconnu

Région Occitanie Aigues-Vives (09002) ; Bélesta (09047) ; Belloc (09048) ; Bénaix (09051) ; Besset (09052) ; Camon (09074) ; Carla-de-Roquefort (09080) ; Cazals-des-Baylès (09089) ; Coutens (09102) ; Dreuilhe (09106) ; Dun (09107) ; Esclagne (09115) ;

Article Annexe

Code inconnu

Zone d'emploi de Lavelanet (56 communes) Aigues-Vives ; L'Aiguillon ; La Bastide-de-Bousignac ; La Bastide-sur-l'Hers ; Bélesta ; Belloc ; Bénaix ; Besset ; Camon ; Carla-de-Roquefort ; Cazals-des-Baylès ; Coutens ; Dreuilhe ; Dun ; Esclagne ;

LEGIARTI000051471596

Code inconnu

03012) ; Avermes (03013) ; Avrilly (03014) ; Bagneux (03015) ; Barberier (03016) ; Barrais-Bussolles (03017) ; Bayet (03018) ; Beaulon (03019) ; Beaune-d'Allier (03020) ; Bègues (03021) ; Bellenaves (03022) ; Bert (03024) ; Bessay-sur-Allier (03025) ; Besson

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

cantons de Le Fossat, Pamiers-Est, Pamiers-Ouest, Saverdun : zone de sismicité faible ; – les communes d'Artix, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, Belloc, Besset, Les Bordes-sur-Arize, Calzan, Camon, Campagne-sur-Arize, Castex, Cazals-des-Bayles

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

Collège Mario Beulaygue EX LES THERMES Toulouse 0090009L Collège François Verdier LEZAT Toulouse 0090012P Collège Fébus MAZERES Toulouse 0090023B Collège René Cassin TARASCON Toulouse 0090023B Collège Girbet SAVERDUN Toulouse 0090055L Collège Bayle

Article Annexe II (suite)

Code inconnu

Entreprise générale de travaux maritimes, Société nouvelle Besson et fils, 54, rue de la Joliette, 13002 Marseille : de 1948 à 1975.

Article Annexe I

Code inconnu

C 330 Gîte des Subis St-André-les-Alpes E 14 en partie, Gîte du Tréou St-Pons D 284 Gîte du Jas Neuf St-Etienne-les-Orgues A 23, A 25 en partie Gîte du Jas de Berle et dépendances St-Etienne-les-Orgues B 101 en partie, Jas des Bayles