AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Beaucamp le Vieux, représenté par son maire en exercice,

barreau de LYON, vestiaire : 2309 DEFENDEUR : Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître Marine BATHIAS-VENET de la SELARL BEAUTEMPS-BATHIAS-VENET

la Société calédonienne de promotion immobilière (Socaprim), aujourd'hui représentée par la société Mary-Laure Gastaud mandataire liquidateur, a fait réaliser plusieurs immeubles dénommés résidence Beautemps-Beaupré

: 28 Décembre 2009 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 09 Février 2010 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Le Syndicat de copropriété de la Résidence BEAUTEMPS-BEAUPRE

chambre du conseil le 9 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [X] [M] [V] né le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Joëlle BEAUTEMPS

B..., décédée, succession assurée par Me Daniel BEAUTEMPS, à Sore.

capitalisation des intérêts ; 6°) de condamner la commune de Beaucamps-Ligny aux entiers dépens ; 7°) de mettre à la charge de la commune de Beaucamps-Ligny la somme de 5 000 euros au titre des dispositions

C, maître hydrographe de la marine nationale, est affecté au service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) de Brest sur le bâtiment Beautemps Beaupré depuis le 27 août 2018.

W..., ès qualités, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M. et Mme M..., et de la société Beaucamps 80, et l'avis de M.

2 mai 2002 et qu'il a annulé l'arrêté du préfet du Pas-de-Calais du 6 décembre 1996 instituant une association foncière de remembrement dans les communes de Lépine, Nempont-Saint-Firmin et Wailly-Beaucamp

et deux postes de livraison sur le territoire de la commune de Beaucamps-le-Jeune (Somme).

en tant que, par cet arrêt, la cour a, d'une part, déchargé M. et Mme Jean-Bernard A de la taxe syndicale pour 1998 mise à leur charge par l'association foncière de remembrement de Lépine, Wailly-Beaucamp

X..., à céder de gré à gré certains éléments d'actif au profit de la société Monnet-Sève pour un certain prix, rejetant ainsi la revendication dont il était également saisi par la société Bétemps, qui

P 981 27009 EVREUX TRANSPORTS BEAUCAMP-BLUET La Lissonnière SAINT MACLOU 27210 BEUZEVILLE représentées par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistées de Me Aldric BONIFACE, avocat au barreau de

mai 2002 et annulé, d'une part, l'arrêté du préfet du Pas-de-Calais du 6 décembre 1996 instituant une association foncière de remembrement dans les communes de Lépine, Nempont-Saint-Firmin et Wailly-Beaucamp

pièces de procédure que Laetitia Z... qui devait assurer, à la demande de Carmelo X..., le service lors de la soirée de réveillon du 31 décembre 1998 qu'il avait organisée dans la salle des fêtes de Beaucamps-Ligny

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Julia E..., veuve de Monsieur Aymard B..., demeurant à Beaucamps-le-Vieux (Somme),

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bétemps, dont le siège est à Bonneville (Haute-Savoie), route