LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ la Société nouvelle des fonderies Becquart, société à responsabilité limitée, actuellement dénommée

relative à l’acquisition de la société Becquet SAS par la société Domoti SAS

à la SARL DUTHIL MENUISERIE assurée auprès d'AVIVA devenue la SA ABEILLE IARD & SANTE ; -le flashing d'étanchéité sur la dalle béton et la réalisation des becquets ont été réalisés par la SARL SH RENOV

500 francs outre 3 000 francs sur le fondement de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que les faits objets de la poursuite ont été dénoncés le 24 septembre 1992 par ledit Becquet

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 septembre 2004), que la société civile d'exploitation agricole Becquet

DEMANDEUR LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic, la société DUPOUY FLAMENCOURT SARL [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT, avocat

Vu la requête, enregistrée le 8 juillet 2024 sous le n°24NC01805 présentée par Me Becquart, pour le compte de la Selarl ESPACE MONT D'OR CONSTRUCTION - GESTION - CONSEIL ; Vu le code de justice administrative

enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lille le 5 juillet 2022 sous le numéro 2205085, et un mémoire, enregistré le 7 mai 2024 sous le numéro 2305690, l'association ADAR Flandre, représentée Me Becquart

X..., employé de la société Gedimat Becquart, a été licencié pour motif économique le 7 août 1997 ; Sur les moyens réunis du pourvoi principal et du pourvoi incident, tels qu'ils figurent aux mémoire

Territoire, la société Atelier d'architecture Pierre Hebbelinck, la société Changement à vue, la société Studio Plastac, la société Verdi Bâtiment Nord de France, la société Kahle Acoustics, la société Becquart

de Grenoble (chambre sociale), au profit de : 1°/ la société Nouvelle imprimerie des deux ponts, dont le siège est ..., 2°/ la société Eciprint, société anonyme, dont le siège est 58, cours Becquart

TRAVAILLAIENT EN QUALITE DE MARINIERS AU SERVICE DE LA SOCIETE BECQUET, A ETE VENDUE, SUCCESSIVEMENT, A LA SOCIETE TRANSFLUMA PUIS A UN SIEUR X...

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Becquet n'est pas admis.

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mai 2024, l'association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier, représentée par Me Becquart, conclut au rejet de la requête et à ce

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 août 2020 et 23 août 2022, la fondation Armée du Salut, représentée par Me Alexis Becquart et Me Aurélie Carlier, demande au

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la Caisse d'épargne des Alpes, dont le siège 58, cours Becquart

HABIGESTION, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] - [Localité 13] représentée par Maître Samuel BECQUET de la SELEURL SAMUEL BECQUET AVOCAT

Vincent X..., demeurant chez Mme Y..., 12, cours Becquart Castelbon à Voiron (Isère), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE 275 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Samuel BECQUET de la SELEURL SAMUEL BECQUET AVOCAT, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.R.L.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LE 23 SEPTEMBRE 1973, BECQUET A CONFIE A PLAINFOSSE, VETERINAIRE, UNE JUMENT POUR