AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Suard et Bellemon, dont le siège est à Villemandeur (Loiret), ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la société Clinique Belledonne, société anonyme, dont le siège est ...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'une infection contractée lors de son accouchement à la clinique de Belledonne

SCI faisait valoir, preuve à l'appui, que si l'immeuble qu'elle avait fait construire avait modifié la vue dont Mme [E] bénéficiait antérieurement depuis son habitation sur la chaîne de montagnes Belledonne

Balesta, dont le siège est 31360 Roquefort-sur-Garonne, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile, 1re section), au profit de la commune de Belbèze-en-Comminges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 87-42.853, 87-42.854 et 87-42.855 formé par la société anonyme SUARD BELLEMON et

X..., propriétaire de locaux à usage exclusivement professionnel donnés à bail à la société Morvilliers-Sentenac-Givry-Wallaert-Bellefon (la société), a assigné sa locataire aux fins d'obtenir paiement

Marc Y..., domicilié [...] , 3°/ à la Clinique Belledonne, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la Mutuelle nationale territoriale, dont le siège est [...] , défendeurs à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique Belledonne, société anonyme dont le siège est ... à Saint-Martin

selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble, 7 janvier 2005), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de régler à la Clinique Belledonne

Benoît Y..., domicilié [...]                            , 2°/ à la société Clinique Belledonne, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                             , venant

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ la compagnie d'assurances Gan Incendie Accidents, dont le siège est..., 2/ la société Clinique Belledonne

multiples occasions, entre 1987 et 1990 à l'insu de son patron, puisqu'il admet n'avoir averti Me X... de ces dons qu'en juin 1990, date à laquelle ont été découvertes les malversations de Gelabert et Bellebeau

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Etienne, Gabriel Z..., demeurant au lieudit "Bellemène" à Saint-Paul (Réunion), en cassation

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 et 26 mai 2024, Mme B, représentée par Me Belebenie, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d'enjoindre

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association syndicale autorisée (ASA) des Teppes de Belledonne Nord et la commune du Moutaret ont demandé au tribunal administratif de

Il se demande également à quel titre la société CL2 Belledonne exploite la licence 4 et dit avoir pensé que le bail commercial consenti par l'indivision à la société CL2 Belledonne était un mandat de gestion

Grenoble l'a condamnée à verser la somme de 1 158 000 F avec intérêts de droit à compter du 12 décembre 1983 à Me X... en sa qualité de syndic des sociétés de construction immobilière "La Meige" et de "Belledonne