Le nom de la commune de Riec-sur-Belon (29236) est modifié en Riec-sur-Bélon (29236). Le nom de la commune de Bois-Guillaume-Bihorel (76108) est modifié en Bois-Guillaume-Bihorel (76108).

Article 1

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La Nouvelle-Calédonie comprend : La Grande-Terre, l'île des Pins, l'archipel des Bélep, Huon et Surprise, les îles Chesterfield et les récifs Bellone, les îles Loyauté (Maré, Lifou, Tiga, Beautemps-Beaupré et Ouvéa), l'île Walpole, les îles de l'Astrolabe

LEGIARTI000050864482

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Orphie (Belone belone) : 30 cm. Rajiformes : 45 cm. Raie brunette (Raja undulata) : 78 cm. Sar (Diplodus sargus) : 25 cm. Saumon (Salmo salar) : 50 cm. Sole commune (Solea solea) : 25 cm dans les divisions CIEM VIII a et VIII b.

Article 1

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Auchy-les-Hesdin, Auchy-les-Mines, Audresselles, Audruicq, Autingues, Auxi-le-Château, Avesnes-les-Bapaume, Avion, Bailleul-Sir-Berthoult, Baincthun, Balinghem, Bapaume, Baralle, Barlin, Beaumetz-les-Cambrai, Beaumetz-les-Loges, Beaurains, Beaurainville, Bellonne

Article 1

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Le territoire douanier de la Nouvelle-Calédonie comprend la Nouvelle-Calédonie ou Grande Terre, l'île des Pins, l'archipel des Belep, Huon et Surprise, les îles Chesterfield et les récifs Bellone, les îles Loyautés (Maré, Lifou, Tiga et Ouvéa), l'île

Article Annexe

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COMMUNE 29002 Arzano. 29004 Bannalec. 29005 Baye. 29031 Clohars-Carnoët. 29071 Guilligomarc'h. 29136 Locunolé. 29147 Mellac. 29150 Moëlan-sur-Mer. 29230 Querrien. 29233 Quimperlé. 29234 Rédené. 29236 Riec-sur-Belon

Article ANNEXE

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Le Belon. En aval du pont de la N. 165, communes de Mellac et Le Trévoux. Finistère. La Laita. En aval du confluent de l'Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé. Finistère. L'Isole.

Article (60 à 69)

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62 D 947 Limite département 62/59 LAVENTIE Limite département 62/59 VIOLAINES 62 D 950 D 917 ARRAS Limite département 62/59 BREBIERES 62 D 956 Limite département 62/59 GOUY-SOUS-BELLONNE

Article Annexe II

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Groupe d'espèces Espèce Nom vernaculaire (1) Sous-régions marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Oiseaux herbivores Branta bernicla Bernache cravant X X X Échassiers Tadorna tadorna Tadorne de Belon

Article Annexe

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Brébières, Corbehem, Evin-Malmaison, Gouy-sous-Bellonne, Leforest, Libercourt, Oignies et Vitry-en-Artois. Dunkerque. (Complément en Nord.) Saint-Folquin. Lens.

LEGIARTI000047333686

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Bretagne Finistère PLOUDALMEZEAU SFR 132975 6857072 4GFIXE_A4_29_S_13 1 Bretagne Finistère Lanmeur Orange 203713,81 6862576,44 4GFIXE_A4_29_O_45 1 Bretagne Finistère LANDEDA SFR 140463 6859061 4GFIXE_A4_29_S_09 1 Bretagne Finistère RIEC-SUR-BELON