Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Référés
660ef4c7fbb79e8fd3d35256
2 avril 2024
2 avril 2024
sociétés de VERSAILLES sous le numéro 340 059 534., dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de Mme [M] [Z], gérante, domiciliée en cette qualité audit siège. représentée par Me Benjamin
Source officielleJEX cab 6
65c3d9bfc432ce7d11a6fc56
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81831 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3F5E N° MINUTE : CE à Me Cuttaz CCC à Me Roulet CCC aux parties en LRAR Le
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
603606a74b7a3b6baa945cbf
12 janvier 2016
12 janvier 2016
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Benjamin CUTTAZ, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93030
9 mars 2016
9 mars 2016
son représentant légal en exercice demeurant et domicilié ès qualités audit siège Domaine de Sperone 20169 BONIFACIO assistée de Me Antoine paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Benjamin
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6791de5893ef93c421386aff
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Janvier 2022 - Tribunal Judiciaire de PARIS - RG n° 19/34405 APPELANTE Madame [S] [X] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 12] (20) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163c63ef3112a7c58687443
14 janvier 2010
14 janvier 2010
[Localité 1] (LIBAN) agissant poursuites et diligences en la personne de son président représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Erick RAVINETTI et Maître CUTTAZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa51
22 avril 2008
22 avril 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-8a
68ef2fb5e09691ce5f2b6aca
14 octobre 2025
14 octobre 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89087
27 mars 2007
27 mars 2007
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f2
17 juin 2008
17 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030445634
27 mars 2015
27 mars 2015
Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la SELARL Technivet
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a69d
19 février 2008
19 février 2008
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947e
9 octobre 2007
9 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde7
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea9
20 février 2008
20 février 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9ff8c8a1343b8cd6272a
25 avril 2024
25 avril 2024
ATTIJARIWAFA BANK EUROPE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin SARFATI de la SELARL INTERVISTA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1227 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304566_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 septembre 2023, sous le n° 2304566, Mme A D née B, représentée par Me Benjamin Dersy, demande au juge des référés, saisi sur le fondement
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e9
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93666
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePôle social
678806d0c21c0e53e7906d56
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Chondropathie fémoro-patellaire et infiltration superficielle du ligament patellaire avec corps étranger au sein du tissu sous-cutané.
Source officiellePage 1 sur 4