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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
17e Chambre
60339dd47d0ed5528557c496
11 mai 2017
11 mai 2017
FOND DU 11 MAI 2017 N° 2017/ JLT/FP-D Rôle N° 16/11038 [L] [F] C/ SAS FONCIA RIVIERA Grosse délivrée le : à : Monsieur [L] [F] Me Benjamin
Source officielle2e Chambre
615e0cebc25a97f0381f4b2e
23 janvier 2014
23 janvier 2014
JOURDAN de la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Antoine ANDREI de l'Association ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin
Source officiellecr
61372607cd58014677422637
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Benjamin, contre les arrêts de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, qui, dans la procédure suivie contre lui pour travail dissimulé et recours aux services d'un entrepreneur dissimulé :
Source officielleCour d'Appel
DUPUY Madame Marie-Josée U... née V... Q... Jean-Pierre TOUALc/Madame Rose O
6253c873bd3db21cbdd85506
26 avril 2001
26 avril 2001
Jean-Pierre TOUAL c/ Madame Rose O...
Source officiellecr
6137264ccd580146774247d7
24 mars 2004
24 mars 2004
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officiellecr
6137267acd58014677425e53
2 septembre 2003
2 septembre 2003
d'avance ne correspond pas à l'attitude d'André Z..., à l'évidence méfiant dans ses relations d'affaires, les explications données par Armand X... apparaissent en contradiction avec le témoignage de Roger
Source officielleciv2
613720fbcd580146773f0000
28 juin 1989
28 juin 1989
Benjamin Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Y..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
Benjamin Xc/E. A
6253c941bd3db21cbdd87bce
8 novembre 2005
8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 04/ 00856 Benjamin X... c/ E. A. R. L....
Source officielleciv2
607943439ba5988459c41c69
17 juillet 1975
17 juillet 1975
ET BENJAMIN F... ET SUR LE RECOURS DU SOUS-PREFET DE BAGNERES-DE-BIGORRE ; QUE SI LES SEPT DEMANDEURS JUSTIFIENT AVOIR DENONCE LEUR POURVOI A JEAN-MARIE A...
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2307164_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Steeve C " ; 16) le cirque appartenant à Madame A C ; 17) le cirque appartenant à Michael DOUCHET ; 18) " Circas le Parc Sauvage " ; 19) le cirque " William Dumat " ; 20) le " Cirque de Rome
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2c
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Y... est le mari de la petite fille de Roger X....
Source officielleChambre 01
67002e81c34eb4cc857817f5
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le tribunal observe que, outre des factures de la SCEA La Rosée datées de mai 2006, la lettre de la SAS Ribeprim qui précède la convention du 1er septembre 2015 précise, à l’attention de la SCEA La Rosée
Source officielleChambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13516
12 janvier 2023
12 janvier 2023
3COUR D'APPEL D'[Localité 3] Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 12 JANVIER 2023 ph N°2022/ 10 Rôle N° RG 19/15699 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE76I Syndicat des copropriétaires
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b42
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Dévi POUNIANDY, Greffier LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007708763
31 janvier 1986
31 janvier 1986
Roger XA..., M. Jean-Henri I..., M. et Mme Régis YW..., M. Roger X..., M. Jean-Marie XB..., M. André XT..., Mme Nicole K..., M. et Mme Jean XQ... M.
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b44
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, ASSISTE DE Madame Dévi POUNIANDY, Greffier LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielleChambre 07
69f22955cdc6046d47fa94ba
7 mars 2025
7 mars 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298
19 juin 2018
19 juin 2018
Benjamin E... déclaraient que M. X... avait passé la soirée du dimanche 4 mai avec eux et était là à 20 heures ; que M. C... indiquait que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef5
11 mai 2012
11 mai 2012
Daniel X... contre l'ordonnance entreprise en ce qui concerne ses dispositions relatives à Mme Rose Z..., irrecevable ; Confirme l'ordonnance querellée en toutes ses dispositions ; Déboute Mme Rose
Source officielleciv1
613723eecd580146774100a6
25 juin 2002
25 juin 2002
Benjamin Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre A civile), au profit : 1 / de M. Albert X...
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