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10 résultats pour « Benoit DESNOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'exécution

69d9974ccdc6046d47d3e567

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

00091 - N° Portalis DBYF-W-B7H-JAYN N° MINUTE : 2026/34 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benoit

Source officielle
TJ

REFERES

67f6e96fa9d5adc2606284d4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Localité 8] n°845 214 246 ayant son siège social [Adresse 5] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Maître Benoit

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950d6de0ebe408dac8ab3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

06 Octobre 2025 N° RC 24/04248 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort [X] [J] ET : [F] [W] Débats à l'audience du 03 Juillet 2025 copie et grosse le : à Me DESNOS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

judiciaire de TOURS en date du 19 Avril 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [A] [B] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Laura IZEMMOUR, avocat au barreau de TOURS, substituée par Me Benoit

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950cade0ebe408dac8717

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DESNOS copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] TENUE le 04 Juillet 2025 Au siège du Tribunal, [Adresse 1] à TOURS, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95032de0ebe408dac7177

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

N° Portalis DBYF-W-B7H-I2IR DEMANDEURS : Monsieur [B] [E] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Emeric DESNOIX

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

695d64f075782d5f06006b7b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[X] [U] (la SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS) C/ S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0efe95bbe450008b2cfff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MAIF A COMPAGNIE D'ASSURANCE FILIA MAIF Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Noëlle Becrit Glondu à Me Christine Banuls COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6162886bdafa129e39951814

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par M. François VAISSETTE, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fd

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Représentant : Me Jean-yves Z..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 112 Représentant : Me Benoît GUILLON de la SCP B.GUILLON, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0220

Source officielle