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57 résultats pour « Benoit LEPANY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Cabinet 3

67f81ed4cf40727a004415fd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

janvier 2021, le juge aux affaires familiales a notamment : - Attribué la jouissance du domicile conjugal à Monsieur [F] [Z], à charge pour lui de s'acquitter des frais du logement, - Désigné, Maitre Benoit

Source officielle

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CC

soc

61372201cd580146773f96d3

Cassation

5 octobre 1993

5 octobre 1993

Benoît Y..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône) ; Attendu qu'il convient de faire droit à la requête ; PAR CES MOTIFS : Dit que l'arrêt n° 1193 D du 30 mars 1993 sera rectifié par l'adjonction

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soc

613721facd580146773f9307

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Benoit, société anonyme dont le siège social est situé à Saint-Bonnet-de-Mure

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CC

soc

61372257cd580146773fc265

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Coopérative agricole union des agriculteurs du Comminges (UAC), dont le siège est à l'Isle en Dodon (Haute-Garonne), 2 / la SICA des Etablissements Benoit

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soc

6137217dcd580146773f436c

Cassation

12 mars 1991

12 mars 1991

Benoît X..., demeurant ...

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soc

613722bacd58014677400b06

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

Lecante, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM.

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61372257cd580146773fc2b7

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Sully-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Montargis (activités diverses), au profit de Mme Ghislaine Y..., demeurant ... à Saint-Benoît-sur-Loire

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soc

61372128cd580146773f16fc

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

BENOIT Y..., demeurant ...

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soc

613722a5cd580146773ff915

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Benoît X..., demeurant ..., 2°/ de l'association pour l'Emploi dans l'Industrie et le Commerce, (ASSEDIC), dont le siège est ..., 3°/ de l'association pour la Gestion du Régime d'assurances des Créances

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soc

61372281cd580146773fdccf

Cassation

29 juin 1995

29 juin 1995

à Bourg Les Valence (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme APV Pavailler, dont le siège est rue Benoit

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6137223acd580146773fb454

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Benoît X..., demeurant La Boucan à Sainte-Rose (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

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soc

ère d'élections professionnelles, a été dirigéc/M. Jolivet et l'E

61372242cd580146773fb870

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Benoît Jolivet, président du comité d'entreprise d'E... Voltaire, Tour Voltaire, 1, place des Degrés, Paris-La Défense (Hauts-de-Seine), 2 / de M.

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61372289cd580146773fe2e2

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Max X..., demeurant à Lombers (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Cécile Y..., demeurant ... à Saint-Benoît

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613722a8cd580146773ffb6a

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

Benoît X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 février 1996, où étaient

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61372160cd580146773f33d1

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Benoît G..., gare de Saint-Quentin (Aisne), 4°/ La Fédération syndicaliste force ouvrière des cheminots (CGT/FO), prise en la personne de M.

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613722b8cd5801467740095b

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Benoît Z..., demeurant ..., 5°/ M.

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6137225ecd580146773fc61d

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme APV Pavailler équipement, dont le siège est à Portes les Valence (Drôme), rue Benoît

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CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea63

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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soc

613722a2cd580146773ff71e

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Benoît XY..., 7°/ de M. Jean-Yves T..., 8°/ de M. François D..., 9°/ de M. Jean-Claude X..., 10°/ de M. Pierre B..., 11°/ de M. Hubert XW..., 12°/ de M.

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CC

soc

61372143cd580146773f25af

Cassation

30 mai 1990

30 mai 1990

Dany K... demeurant 6, villa Benoît Malon, Troyes (Aube), 6°/ M. Marc E... demeurant ..., 7°/ M. René B... demeurant ..., 8°/ Mme Catherine G... demeurant ...

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