Codes de loi français

Article ANNEXE

CENTRE DE VOTE SIEGES DES CENTRES de vote CIRCONSCRIPTIONS des centres de vote Berlin Consulat général Secteurs occidentaux de Berlin.

Article 25

Le montant en principal des pensions dues aux anciens fonctionnaires de nationalité française de la commission de gouvernement du territoire de la Sarre et à leurs ayants droit en vertu de l’accord signé à Berlin le 19 juin 1936, entre la France et l’

Article 108

et reposes éventuelles, la nature du service auquel le câble est affecté ; 4° Les arcs et les rayons d'enroulement du câble au passage sur les molettes, poulies ou tambours ; 5° Le poids mort maximum comprenant la cage, les organes d'attelage, les berlines

Article 107

et reposes éventuelles, la nature du service auquel le câble est affecté ; 4° Les arcs et les rayons d'enroulement du câble au passage sur les molettes, poulies ou tambours ; 5° Le poids mort maximum comprenant la cage, les organes d'attelage, les berlines

Article Annexe III

Le monde depuis le tournant des années 1990 - La chute du Mur de Berlin - Le 11 septembre 2001 Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples historiques locaux ou pris dans l'environnement régional

Article ANNEXE II

: Amman : 1 681,58 : : Amsterdam : 836,27 : : Athènes : 1 226,64 : : Bâle-Mulhouse : 956,72 : : Banjul : 139,93 : : Barcelone : 785,01 : : Belfast : 196,09 : : Berlin

Article ANNEXE II

: Amman : 1 683,41 : : Amsterdam : 837,35 : : Athènes : 1 227,88 : : Bâle-Mulhouse : 957,79 : : Banjul : 140,06 : : Barcelone : 785,30 : : Belfast : 196,35 : : Berlin

Article 1

AMBASSADES ET POSTES CONSULAIRES AMBASSADES ET POSTES CONSULAIRES Allemagne Ambassade de France en Allemagne (Berlin) Consulat général de France à Hambourg Consulat général de France à Francfort Consulat général de France à Düsseldorf Consulat général

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Allemagne : 1re circonscription : circonscriptions consulaires de Berlin, Bonn, Düsseldorf, Francfort, Hambourg. Allemagne : 2e circonscription : circonscriptions consulaires de Munich, Sarrebruck, Stuttgart.

Article Annexe

- Berlin : une ville dans l'histoire, de 1945 à nos jours Détruite en 1945, Berlin devient un révélateur de la situation des relations internationales.

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

scénario 1° Sélection en compétition dans l'un des festivals suivants en France (catégorie 1) : -Aix-en-Provence : Festival Tout Courts ; 2° Sélection en compétition dans l'un des festivals étrangers suivants (catégorie 1) : -Bilbao ; b) Allemagne : -Berlin

Article Annexe 3

PAYS DE RÉSIDENCE ENFANTS ENFANTS ENFANTS AFRIQUE DU SUD Johannesbourg, Pretoria 16 8 9 ALGERIE Alger 307 149 - ALLEMAGNE Berlin 22 22 - ALLEMAGNE Francfort 13 22 16 ALLEMAGNE Heidelberg 10 - - ALLEMAGNE Munich 23

Article ANNEXE

République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Trinité-et-Tobago 1 EUROPE Allemagne - première circonscription : circonscriptions consulaires de Berlin

Article A

Berlin. Bremen. Hambourg. Hessen, à l'exception des districts : - Kreis Bergstrasse ; - Stadtkreis Darmstadt ; - Kreis Gross-Gerau ; - Land-und Stadtkreis Offenbach. - Mecklenburg-Vorpommer. Niedersachsen.

Article 1

Norvège, Islande OSLO Royaume-Uni 1re circonscription ÉDIMBOURG Royaume-Uni 2e circonscription LONDRES Suède STOCKHOLM Belgique BRUXELLES Luxembourg LUXEMBOURG Pays-Bas AMSTERDAM Allemagne 1re circonscription BERLIN

LEGIARTI000037437651

Pays Pourcentage AFRIQUE DU SUD (autres villes) -2,88% AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) -2,88% ALBANIE 4,00% ALGERIE (Annaba) -0,13% ALGERIE (autres villes) -0,13% ALLEMAGNE (autres villes) -0,15% ALLEMAGNE (Berlin) -0,15% ALLEMAGNE

LEGIARTI000037147621

PAYS POURCENTAGE AFRIQUE DU SUD (autres villes) 10,00 % AFRIQUE DU SUD (Johannesburg, Pretoria) 10,00 % ALGERIE (Annaba) - 2,28 % ALGERIE (autres villes) - 2,28 % ALLEMAGNE (autres villes) 0,26 % ALLEMAGNE (Berlin) 0,26 % ALLEMAGNE (Hambourg

Article ANNEXE III

La chute du mur de Berlin : opportunité ou angoisse de l'incertitude ? 2. Le monde 1914-1989 2.1. La première guerre mondiale et la reconfiguration de l'ordre européen (1914-1929) a) Les alliances et les causes de la première guerre mondiale.

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

l'attribution des aides avant réalisation pour la production et le développement d'un programme de production et pour l'attribution des aides après réalisation 1° France : -Festival Tout Courts (Aix-en-Provence) ; 2° Allemagne : -Festival international de Berlin