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519 résultats pour « Bertrand MARRION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 3 Cab. 3

6786de54df5b5c7d10cabd1b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. 3 JUGEMENT RENDU LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [Y] [Z] épouse [I] née le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 13] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Maître Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

696a3169cdc6046d4785002f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [F] [V] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cfe89f19e8c50fbf4b7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SCP IOCHUM-GUISO, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B209 DÉFENDEURS CHRU DE [Localité 3] représentée par Me Mehdi ADJEMI, avocat au barreau de METZ, vestiaire : C404, avocat postulant, Me Bertrand

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

68e580930e2901d10fa5a072

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

postulant, vestiaire : 116, Me Aurélie PIZZATO, avocat au barreau d’EPINAL, avocat plaidant, DEFENDERESSE Madame [P] [T] demeurant 13 rue Anne Fériet - 54210 SAINT NICOLAS DE PORT représentée par Me Bertrand

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

68644db80bb2f8a66ca67a20

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis 313 terrasse de l’Arche - 92727 NANTERRE représentée par Me Bertrand MARRION, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 76 Après avoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402338_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2024, le Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHRU) de Nancy, représenté par Me Bertrand Marrion, demande au juge des référés, saisi

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fce3e48d6ea26f688da795

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

numéro N° RG 24/00296 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKAK ; APPELANT/ DEFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [R] [D] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Référés

68fb978211af6ba0065f3e07

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de NANCY en date du 2 décembre 2024, tenant l'audience de référés, assisté de Sümeyye YAZICI, Greffier, ONT COMPARU : Société AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c3d46693e17a63792057ad

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

ADEXI, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 27 bis rue Mathieu- 54110 DOMBASLE SUR MEURTHE Représentée par Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 1

67ec54e2dd062d9f810e9020

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de [Localité 4] sous le numéro B 722 057 460 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

634507bb3d3abfadff7c797b

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

conseiller de la mise en état du 13 mars 2019, R.G.n° 19/00978, en date du 27 mai 2019, DEMANDERESSE À L'OPPOSITION : Madame [L] [S] domiciliée [Adresse 8] - [Localité 4] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

2ème Chambre

6537610e974d2583184551a6

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

succursale française immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 419 408 927 est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bertrand

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

678198506d34da2cbdce016d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, immatriculée sous le n° RCS 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocats au barreau de NANCY,

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1e6748cdc6046d47caeddb

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[R] [E], exerçant sous l'enseigne [X] [R] [K] ET FILS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand MARRION substitué

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e502dd8d194f138d4db1

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

POLYCLINIQUE DE [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand MARRION substitué par Me Alice MOUROT de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b376893ab038bd466023

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GODET-CAUSSIN, substituant Me Georges LACOEUILHE, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [M] [U] née le [Date naissance 5] 1984 à [Localité 10] (54) domiciliée [Adresse 6] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97afdcdc6046d47a14c7d

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

ECO FAC, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

1ère Chambre

62ad6d26552b2c05e57859fb

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

, assureur de la SCI 16 Place Jeanne d'Arc, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis 313 Terrasses de l'Arche - 92727 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e743193940dd585f4f7570

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié en son établissement secondaire français [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de sous le numéro Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea43b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

POLYCLINIQUE DE [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 10] Représentée par Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat

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