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Codes de loi français

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30 résultats pour « Bertrand RAMAS-MUHLBACH »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 5

—

Le canton n° 4 (Bricquebec-en-Cotentin) comprend les communes suivantes : Besneville, Biniville, La Bonneville, Breuville, Bricquebec-en-Cotentin, Catteville, Colomby, Crosville-sur-Douve, L'Etang-Bertrand, Etienville, Golleville, Hautteville-Bocage,

Article 90

—

généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand

LEGIARTI000036300347

—

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe 7

—

Rue Rembrandt, au droit du n° 2, jusqu'à la rue Bertrand-Russell. Rue Bertrand-Russell jusqu'à la route d'Avanne. Route d'Avanne jusqu'à la limite nord de la parcelle EM 594.

LEGIARTI000028332715

—

DE CHATENOIS De la Liepvrette jusqu'au Giessen de Sélestat 67 FRCR21 ILL 6 A2360342 SCHWARZLACHBACH Le Schwarzlachbach du Mühlbach d'Ebersmunster jusqu'à l'Ill 67 FRCR21 ILL 6 A2360372 MUHLBACH D'EBERMUNSTER Le Mühlbach

Article Annexe

—

APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral, 13111 Coudoux. 31 décembre 2010 Bouisson Bertrand

Article 1

—

Canton de Munster Breitenbach, Griesbach-au-Val, Günsbach, Hohrod, Luttenbach, Metzeral, Mittlach, Muhlbach-sur-Munster, Munster, Sondernach, Soultzbach-les-Bains, Soultzeren, Stosswihr, Wasserbourg, Wihr-au-Val.

LEGIARTI000027973212

—

Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges

Article ANNEXE

—

Eichhoffen ; 3° Le Kirneck, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ; 4° L'Ehn, en amont du pont de la rue du Général-Gouraud, à Obernai ; 5° La Bruche, en amont du barrage de l'usine Jacquel, à Dinsheim ; 6° Le Stillbach ; 7° Le Muhlbach

LEGIARTI000050742546

—

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article (10 à 14)

—

JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

LEGIARTI000026910065

—

principal uniquement de sa confluence avec l'Avière jusqu'à la limite du département des Vosges 54 FRCR211 MOSELLE 4 A---0061 LA MOSELLE Réservoir biologique 68 FRCR23 LUCELLE A0080300 LA LUCELLE Tout son cours français 67 FRCR35 MUHLBACH

Article 1

—

Arrondissement de Molsheim Canton de Molsheim : les communes d'Avolsheim, Dinsheim, Dorlisheim, Ergersheim, Gresswiller, Heiligenberg, Lutzelhouse, Molsheim, Muhlbach-sur-Bruche, Mutzig, Niederhaslach, Oberhaslach, Soultz-les-Bains, Still, Urmatt et Wolxheim

Article Annexe

—

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article 4

—

O Hypolaïs rama (Hippolais rama). N Hypolaïs pâle (Hippolais pallida). N Hypolaïs obscure (Hippolais opaca). N Hypolaïs des oliviers (Hippolais olivetorum). N Pouillot des Canaries (Phylloscopus canariensis).

LEGIARTI000021809793

—

(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

LEGIARTI000051282806

—

EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE BRUZ 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE 2EME REGIMENT DU MATERIEL (2EME RMAT) 35 BRUZ R ARMEE DE TERRE 11EME REGIMENT D'ARTILLERIE DE MARINE (11EME RAMA

Article 1

—

Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

LEGIARTI000051283058

—

INTEGREE DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE BRUZ 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (2E RMAT) 35 BRUZ R ARMÉE DE TERRE 11E RÉGIMENT D'ARTILLERIE DE MARINE (11E RAMA

Article 2

—

l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin

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