Codes de loi français
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5 résultats pour « Bezer »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
Le canton n° 14 (Les Hautes Terres d'Oc) comprend les communes suivantes : Anglès, Barre, Berlats, Le Bez, Brassac, Cambounès, Escroux, Espérausses, Fontrieu, Gijounet, Lacaune, Lacaze, Lacrouzette, Lamontélarié, Lasfaillades, Le Masnau-Massuguiès, Moulin-Mage
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Bez A partir de Mensac jusqu'à son embouchure dans la Drôme. Point de navigation par bateaux. idem. Bourne De Pont-en-Royans à son embouchure dans l'Isère. idem. idem. Drôme Du confluent du Bez à son embouchure dans le Rhône. idem.
Article Annexe
RÉGION LANGUEDOC-ROUSSILLON Zone d'emploi de Ganges-Le Vigan (84 communes) Agonès ; Alzon ; Arphy ; Arre ; Arrigas ; Aulas ; Aumessas ; Avèze ; Bez-et-Esparon ; Blandas ; Bragassargues ; Bréau-et-Salagosse ; Brissac ; Brouzet-lès-Quissac
LEGIARTI000030541821
Inondations et coulées de boue du 17 septembre 2014 au 19 septembre 2014 Communes d'Aigremont, Alzon, Arrigas, Bagard, Bez-et-Esparon, Blandas, Boisset-et-Gaujac, Cannes-et-Clairan, Carnas, Cendras, Conqueyrac, Crespian, Cros, Domessargues, Générargues
Article Annexe 2
FR627 Tarn. 81003 Alban ; 81004 Albi (P : Albi-Est, Albi-Nord Est, Albi- Nord Ouest et Albi Sud) ; 81014 Anglès ; 81018 Arthès ; 81026 Bellegarde; 81031 Le Bez ; 81034 Boissezon ; 81037 Brassac ; 81038 Brens ; 81039 Briatexte ; 81052 Cambon ;