aurait été recruté ni la part qu'aurait prise régulièrement X... et Y... dans son recrutement et qui auraient promis une somme de 30 000 francs à Boudjellal, ne caractérisent pas une complicité dans la

Delahaye, des Etablissements Bourgela ; que les Etablissements Bourgela ne possédaient que le double de la facture de 1995 ; qu'on ne sait pas qui a fabriqué la facture de répartition datée de 1994, qui

, 2 / Mme Jacqueline X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de la société Bourgela

C ou Boudjemaa B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 25 juin 2021 par lequel le préfet du Val-d'Oise a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour et lui

Aziz BOUDJEMA domicilié chez Mme Zoulika X... ... ; M.

Boudjemaa X..., - les conclusions de M.

, la cour d'appel a violé l'article 593 du code de procédure pénale ; "alors, d'autre part, que dans ses conclusions d'appel, Jilale X... se prévalait expressément d'une attestation établie par Boudjemaa

C A, représenté par Me Boudjella, demande à la juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

le procureur général près la Cour de Cassation, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 30 juin 1994, qui, dans l'information suivie contre Ahmed X... et Boudjemaa

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Boudjemaa X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts exclusifs de

Dutheillet de Lamothe, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les droits éventuels de Mme Boudjema Z... née X...

Catherine, Monsieur C...Boudjemaa, Madame E...

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boudjellal, avocat de M.

Boudjema Y..., demeurant ... à Sainte-Geneviève-des-Bois 91705 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 13 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Versailles a

B A, représenté par Me Boujdellal, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a implicitement refusé de renouveler son titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Versailles, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 8e chambre, en date du 23 juin 1995, qui, dans les poursuites engagées contre Boudjema

Boudjema X..., demeurant cité Président Allende, bâtiment 7, escalier 9 à Saint-Denis (93200) ; M.

Les recherches concernant la personnalité de Boudjema B... et ses liens avec Pierre B... : Le dénommé " Charles ", responsable de l'arrestation de Madame D..., est-il Boudjema B... ?