AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Roselière, société à responsabilité limitée, dont le siège est rue

de Rose des Vents à une société Rodéo prévu pour le mois d'avril 1995 aurait pu être de nature à compenser les efforts financiers de GB Royan et de GB La Rochelle restés en définitive sans contrepartie

& Cie (la société Roussel) leur acheminement auprès de la société GMP ; que la société Roussel les a pris en charge de la société TCX et les a livrés à la société GMP le 3 mai 2011, sans réserves ; que

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hoechst Marion Roussel, venant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Hoechst Marion Roussel, venant

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Patrick Roussel

X... et la société Roussel Y... ; que le 23 juin 2000 M.

constituent des désordres intermédiaires, engageant la responsabilité contractuelle de la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France et de la société A... et d'avoir condamné la société Bouygues Bâtiment

X..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat des sociétés Roussel frères et Desmarets frères, les conclusions de M.

de la connexité ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3, du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires personnels produits ; Sur la recevabilité du mémoire déposé au nom d'Anne-Marie B..., épouse Bourde

, qu'il ressortait de la déclaration d'accident que la victime avait eu un premier malaise à 16 h 10 alors qu'il soulevait les bordures et un second malaise à 16 h 30 alors qu'il frappait les bordures

: Attendu que la société Meeschaert-Rousselle reproche à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer des dommages-intérêts à M.

O..., épouse U..., tous deux domiciliés [...] , ont formé le pourvoi n° C 19-25.516 contre l'arrêt rendu le 23 octobre 2019 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige les opposant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bouygues, société anonyme, dont le siège

APPELANTE SARL ENTREPRISE ROUSSEL, demeurant [...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BOURDA Y..., employé saisonnier, domicilié à Viella, résidant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bouygues Bâtiment Ile-de-France de sa reprise de l'instance engagée par

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 janvier 2019), par marché du 14 octobre 2009, la société Bouygues immobilier (la société Bouygues) a confié, en qualité de maître de l'ouvrage, à la Société de

X... tout au long de sa vie conjugale et d'un comportement bourru permanent et constant sans préciser en quoi les attestations du père et de la tante de Mme X... permettaient de retenir cette permanence