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10 résultats pour « Brazzolotto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch4.3 JCP

69c31641cdc6046d47d35bd8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2] (ALGERIE) demeurant, [Adresse 1] représenté par Me Charlotte ALLOUCHE, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEUR Monsieur, [W], [Q] demeurant, [Adresse 2] représenté par Me Rebecca BRAZZOLOTTO

Source officielle
CA

2ème Chambre

67820ab7d30fbdc4c17b9d21

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Rebecca BRAZZOLOTTO

Source officielle
CA

2ème Chambre

67820ab8d30fbdc4c17b9d29

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Serge ALMODOVAR de la SELARL CABINET ALMODOVAR, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me Rebecca BRAZZOLOTTO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6032a27230b39617d1689794

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

La marque BRAVOLOTO de la société Marketluck est constituée d'un élément verbal incluant le terme loto précédé par l'expression Bravo.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df79bcdc6046d47c25d2c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ET : DEFENDERESSE Madame [O] [T] née le 12 Septembre 1990 à BOURGOIN JALLIEU (38), demeurant 2 Rue René Thomas - 1er étage - Porte de droite - 38130 ÉCHIROLLES représentée par Maître Rebecca BRAZZOLOTTO

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df6e1cdc6046d47c24c69

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

- 38400 SAINT-MARTIN-D’HÈRES Madame [X] [V] épouse [R] née le 11 Décembre 1979 à ALGER (ALGERIE), demeurant 24 Avenue Potié - 38400 SAINT-MARTIN-D’HÈRES représentés tous deux par Maître Rebecca BRAZZOLOTTO

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003158_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Portal, - les conclusions de Mme E, - et les observations de Me Brazzolotto pour le centre hospitalier Métropole Savoie.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67f0bc638f7cbd382f4d31bd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me BRAZZALOTTO

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005464_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Planchet, représentant les consorts G, de Me Duraz représentant la commune d'Alex et de Me Brazzolotto représentant la régie d'électricité de Thônes

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68644e6b0bb2f8a66ca67bc8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représentée par Maître Daniel CATALDI de la SELARL SELARL D’AVOCATS CATALDI GIABICANI, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Jean-Luc MEDINA de la SDE CDMF, substitué par Maître Rebecca BRAZZOLOTTO

Source officielle