CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Breitfeld »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910bc

Appel

12 février 2014

12 février 2014

20256) ... ... 06000 NICE assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me WALICKI de la SCP WALICKI-ALLOUCHE, avocat au barreau de NICE, substitué par Me BREITFELD

Source officielle
CA

1re Chambre B

616323193dbed56e5e2c2f8b

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

1967 à [Localité 6] (LIBAN) , demeurant [Adresse 5]) Représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marianne BREITFELD

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01259_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La maîtrise d'œuvre a été attribuée à un groupement solidaire composé des sociétés DWPA Architectes, architecte mandataire, SIB Etudes, Cerec Ingénierie et René Breifelder (RB Economie).

Source officielle
CC

comm

613723e0cd5801467740f576

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

de l'Etang de l'Or, Carnon, 34280 La Grande Motte, 48 / de la société CMPB, société à responsabilité limitée dont le siège est 16, avenue de Montpellier, 34740 Vendargues, 49 / de la société Breitel

Source officielle
CA

17e Chambre

6162fdea3ebbdffcbea6aa0b

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

APPELANT Monsieur [R] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marianne BREITFELD, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100079

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

encore grief à l'arrêt de la débouter de sa demande tendant à voir porter au passif de la succession une certaine somme à elle due ; Attendu, d'abord, qu'en relevant que l'attestation de la société Breitel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2508900_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Breitel et Obach pour C... européenne d’Alsace. Les sociétés Etablissements Nachbaur et Fils et B... A... n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0831DEC002127993

Admin. suprême

31 août 1994

31 août 1994

Breitfeld, a lawyer practising in Munich.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03663_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

groupement doit répondre, en s'abstenant de faire des remarques sur la non-réalisation des joints de dilatation sur la toiture bois, les joints ne figuraient pas sur les plans PRO ; la société René Breitfelder

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c5297ca2c4236379079862

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'héritier de Madame [O] [D] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [P] [G] ès qualité d'héritière de Madame [O] [D] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [K] [G] ès qualité d'héritière de Madame [O] [D] Breitenfelder

Source officielle