Prof » référence 40009424, 80 briquets modèle « Prof » référence briquets modèle « Prof STPF Cute Dogs » référence 40803355, 150 briquets modèle « Prof DHPF Johnny » référence 40802942, 50 briquets Maxim

avait dit n'y avoir lieu de suivre à l'encontre de quiconque du chef du délit d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que, sur les faits dénoncés, qu'il s'agisse de prêts consentis par la société Brossolette

X... une somme correspondant au coût du remplacement de la baignoire, a dit que les Etablissements Brossette devraient garantir M.

Brillet , juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Caen, assesseurs, tous trois désignés par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Caen en date du 5 février 1997 ;

sur le briquet lui-même, alors que d'une part, cet objet a, malgré la présence d'un poussoir rouge et d'une petite fente noire, l'aspect d'un paquet de cigarettes Winston et que, d'autre part, la page

a été fait application des dispositions de l'article 485 alinéa 3 du code de procédure pénale, un conseiller qui n'était pas présent lors du prononcé de l'arrêt ne peut signer la minute ; que Marc Brisset-Foucault

X..., engagé le 3 avril 1989 par la société Cars Bridet, a démissionné le 16 juin 1990 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de rappels de salaires et de dommages-intérêts

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 février 2005), que la société Brossette

les dépens employés en frais privilégiés de la procédure collective ; Pour statuer ainsi, le tribunal de commerce de TOULON a considéré que [O] [P] devait être mis hors de cause compte tenu de la brièveté

Crassous, président et de Mme Brossolet et M.

cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1995 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Lambert Rivière, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Briqueteries

et la société Ponsol, chargée de la plomberie, une mission de contrôle technique étant confiée à la société Bureau Veritas ; que la société Ponsol a mis en place des lavabos fournis par la société Brossette

considérée comme valable, et, d'autre part, que les difficultés ne sont exposées par Mme X... que pour expliquer l'évènement qui l'a amené à donner sa démission rétractée peu après, ce qui établit la brièveté

La Sarl Briol Diffusion sera en conséquence déboutée de son appel incident et ses demandes indemnitaires formées à l'encontre de l'appelante seront rejetées.

Pascal X..., demeurant à Montluçon (Allier), ..., liquidateur de la société Tuilerie et Briqueterie du bourbonnais, défendeurs à la cassation ; La société SATMA, défenderesse au pourvoi principal,

, substitut général, en ses réquisitions ; Maître Guichon, avocat de [D] [N], personne mise en examen, en ses observations ; Monsieur Brisset-Foucault, substitut général, en ses réquisitions ; Maître

blanchâtre, à la fois sur le corps du briquet et sur la molette ; que l'analyse de d'ADN permet d'attribuer ladite peau au prévenu, qui affirme que ce briquet - briquet de publicité remis par un VRP était

Dès lors, la demande en paiement de la société Brossette doit être rejetée. 14.

a déclaré ceux-ci civilement responsables de leur fils ; "aux motifs que les éléments du dossier démontrent que Nicolas X... connaissait son camarade et a pu imaginer ce qu'il allait faire d'un briquet

X..., de la brièveté de l'essai, de l'âge du salarié, du fait qu'il venait de démissionner de son précédent emploi et qu'il effectuait un stage d'adaptation, sans constater que la rupture était motivée