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438 résultats pour « Bruno BRIATTA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687154dcd395d6ba9f2a0bdf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

même magistrat, après prorogation du 4 juin 2025 [3] C/ Madame [O] [B] [D] [H] 22/02130 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XKY3 DEMANDERESSE [3] dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Bruno

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

687154ded395d6ba9f2a0c33

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

par le même magistrat, après prorogation du 4 juin 2025 [3] C/ Monsieur [T] [H] 22/02013 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XHYF DEMANDERESSE [3] dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108adbf9fd47c90a13a16

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

AC ENVIRONNEMENT [Adresse 4] [Localité 1] non comparante représentée par Me Bruno BRIATTA de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON et Maître REINHART MARVILLE TORRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88954

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

BRIATTA, Avocat au barreau de LYON Maître DUBOIS ès-qualités de Représentant des Créanciers de la Société MYMETICS 32 rue Molière 69006 LYON 06 Représenté par Me Bruno BRIATTA, Avocat au barreau de LYON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e32082b40ce99b66bf6

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

18/00280 - N° Portalis DB2H-W-B7C-S7NC N° RG 22/00022 N° RG 18/01080 DEMANDERESSE pour les dossiers 18/01080 et 22/00022 Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68f866a3cb86fa851c25ccb3

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 APPELANTE : [W] [H] née le 10 Mai 1957 à [Localité 15] (69) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d0b

Appel

10 novembre 2004

10 novembre 2004

. : 04/03148 Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE AU CONTREDIT : SA FPEE INDUSTRIES Zone Industrielle 72350 BRULON assistée de Me Bruno BRIATTA, avocat postulant inscrit au barreau de LYON

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e32082b40ce99b66bf0

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

magistrat Société [2] C/ URSSAF RHONE-ALPES N° RG 18/01155 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SLFK N° RG 22/00021 DEMANDERESSE Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88deb

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

PROTEUS HÉLICOPTÈRES prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social Aéroport NANCY ESSEY54510 TOMBLAINEReprésentée par Maître Bruno BRIATTA (Avocat au Barreau de LYON)

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67ee177c51255e24994fc46f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ETABLISSEMENTS MIQUEL, immatriculée au RCS de RODEZ, sous le n°321 953 846, ayant son siège social situé : [Adresse 2] Représentée par Me Bruno BRIATTA de la SAS SPE SOUS FORME DE SAS IMPLID AVOCATS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162da7bdda066944ee0e924

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 MAI 2012 APPELANT : [L] [Y] né le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par la SCP BRUMM & ASSOCIES (Me Bruno

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2f697e08341cb497a8bd

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRANSPORTS [D], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bruno BRIATTA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 657 DÉFENDERESSE URSSAF RHONE-ALPES, dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1646dbb9bd42de09fc66

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 07 JANVIER 2025 APPELANTE : Société [12] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda1

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 25 Avenue des Frères Montgolfier 69680 CHASSIEU représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163bf163aeb4b683cf412c0

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

APPELANTE : [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe DESCHODT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA GAUDUEL LYON [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94edb787c4000862f557

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

BELLASRI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société PLANETE DESAMIANTAGE venant aux droits de la société PLANÈTE ENVIRONNEMENT DÉSAMIANTAGE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980d

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

PETIT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SOCIETE EFFIA STATIONNEMENT ET MOBILITE VENANT AUX DROITS DE LA SNC VIA STATIONNEMENT 20 boulevard Poniatowski 75012 PARIS représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0cabc25a97f0381f4acf

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée de Me Bruno

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c8049d5c05db1730d6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Olympe TURPIN, pour la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau d'AMIENS, substituant Me Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162b24a4abc2618d50e04c2

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

NOVEMBRE 2012 APPELANTE : [L] [Z] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 4] comparante en personne assistée par la SCP BRUMM & ASSOCIES (Me Bruno

Source officielle

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