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101 résultats pour « Bruno CESAREO »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f57

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

__________APPELANTE Madame [U], [E],[X] [B] Représentée par Me Pierre françois DEREC de la SELARL DEREC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉS Maître [Z] [Q] Membre de la SCP [Q] Représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ba

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

SB AUTOMOBILES prise en la personne de sa gérante Madame Marie-Pierre Y... ... 45410 ARTENAY Assistée de Maître Bruno CESAREO de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES avocat postulant du barreau d'ORLÉANS

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d0d61a81a7b805de12b67a

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°:1265258580348625 Madame [I] [J] [N] [S] née le 07 Novembre 1961 à [Localité 10] (Portugal) [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce14200083899af

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Société INTERPUR CHEMICALS Société de droit espagnol, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 13] [Localité 1] / ESPAGNE représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c52989a2c4236379079a4b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Zone Artisanale Euro Val de Loire - Route des Champs de Fossé 41330 FOSSE ayant pour avocat Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre Civile

6438f30ca942a604f5e93704

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PILOTES immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 501 083 307, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d1b

Appel

16 mars 2021

16 mars 2021

siège social est [Adresse 6]- CH [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège social [Adresse 6] [Localité 6] / SUISSE ayant pour avocat Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51c

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

intervention forcée, prise en la personne de son agent général , la SARL DELPLANQUE BASTIAT SEILLER sise [Adresse 1], en sa qualité d'assureur de la SARL SABARD [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949b2

Appel

7 mai 2020

7 mai 2020

Ayant pour avocat postulant Me Bruno CESAREO, membre de la SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO & BONHOMME, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Marie-Noëlle RAYNAUD, membre du cabinet STREAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 15 Mars 2005c/Monsieur B

6253c945bd3db21cbdd87ccc

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

Partie civile, intimée, Non comparante, Représentée par Maître PEYRATOUT Caroline, avocat au barreau d'ORLEANS, substituant Maître CESAREO Bruno, avocat au barreau d'ORLEANS COMPOSITION DE LA COUR, lors

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca270c777d3ec8eb35f9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 18 mai 2020, la société [S] CESARO a fait l'objet d'une cessation totale d'activité, date à laquelle sa dissolution anticipée a été prononcée.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

668444298bcff606d9c5355d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 18 juin 2018, [U] [N] a proposé de se retirer de la SCI CESARINE contre le paiement de la valeur de ses parts.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973a42fcdc6046d4770e169

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TYCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 janvier 2026 à : Me Lionel MOATTI Me Philippe BRUZZO de la SELAS BRUZZO DUBUCQ Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Lazio Angelo RITA 13/05/1955 Galligano Nel Lazio Gianmarco AMBROSI 10/03/1947 Rome Antonio VECCHIO 17/01/1935 Galligano Nel Lazio Orazio ORLANDI 02/05/1934 Rome Giuseppe PATRIZI 25/02/1949 Bellegra Bruno

Source officielle
CC

civ1

613722dccd5801467740272b

Cassation

18 mars 1997

18 mars 1997

B... et Bruno Z... invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 11 février 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:330

CJUE

26 juin 1997

26 juin 1997

#Maria Antonella Garofalo (C-69/96), Giovanni Pagano (C-70/96), Rosa Bruna Vitale (C-71/96), Francesca Nuccio (C-72/96), Giacomo Cangialosi (C-73/96), Giacoma D'Amico (C-74/96), Giulia Lombardo (C-75/96

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Maddalena ITA 1986 1143 BRUNETTO Davide ITA 1976 1144 BRUNI Cristina IND 1976 1145 BRUNI Mauro ITA 1955 1146 BRUNI Rosaria ITA 1965 1147 BRUNI Alessandro ITA 1965 1148 BRUNO Diana ITA 1962 1149 BRUNO

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

BATTAGLIA 1964 Serra San Bruno italienne Spartaco BATTISTA 1974 TITO italienne Alessandra BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea

Source officielle
CA

10e Chambre

6033c086b42d8a7366c11e4d

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

APPELANTES SA AXA FRANCE IARD dont le siège social est : [Adresse 2] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Pierre-yves IMPERATORE,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

1966 Antonino BUCCA 1962 Salvatore BULLA 1959 Claudio BUONO 1969 Bruno BURCHIELLA 1966 Paolo BUZZAO 1965 Michele CALÌ 1966 Fabio CALLARI 1969 Adriano CALVO 1972 Silvano CAMPANA 1972 Marco CANNAS 1967

Source officielle

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