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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6c9858823c56e0b7c35
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DE LA RESIDENCE LES JARDINS DE L’EGLISE ROMANE DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Bruno DAMOY la SELARL PUYBARAUD - LEVY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE
Source officiellePPP Référés
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
DAMOY la SCP MARGER l’AARPI [Localité 17] AVOCATS 2 copies au service des expertises, - FE délivrée à Le 04/07/2025 Avocats : Me Bruno DAMOY la SCP MARGER l’AARPI [Localité 17] AVOCATS TRIBUNAL
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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9 avril 2024
9 avril 2024
NICKEL AUTO, [L] [M] Grosses délivrées le à Avocats : la SELARL AB VOCARE Me Bruno DAMOY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 AVRIL 2024 COMPOSITION
Source officiellePPP Référés
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3 avril 2026
3 avril 2026
Alice SIMOUNET ( SELARL RACINE BORDEAUX), avocat au barreau de Bordeaux, DEFENDEURS : Madame [H] [A] née le 19 Avril 1999 à [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître Bruno
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aa5deacdc6046d47acef74
1 avril 2025
1 avril 2025
* Monsieur [N] [R], [Adresse 6] [Localité 2] [Adresse 7] [Localité 3] [Adresse 8] [Localité 4], Comparaissant par Maître Bruno DAMOY, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Antoine MARGER
Source officielleCour d'Appel
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4 mars 2008
4 mars 2008
.- 33980 AUDENGE, Représentée par Maître Bruno DAMOY, avocat au barreau de BORDEAUX, Appelante d' un jugement (F 05 / 01514) rendu le 18 décembre 2006 par le Conseil de Prud' hommes de BORDEAUX,
Source officielle1ère Chambre
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1 mars 2016
1 mars 2016
[Date naissance 4] 1963 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUTIER/LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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17 septembre 2013
17 septembre 2013
APPELANT : Monsieur [D] [Y], né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 2] (Algérie), de nationalité Française, profession cuisinier, demeurant [Adresse 2], [Localité 1], Représenté par Maître Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a2173c549ea05a7cd2c0a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CROSS FAMILY PROPERTIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 429 78 5 3 22 représentée par Me Bruno DAMOY, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
exercice demeurant en cette qualité [Adresse 12] Représentée par Me Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
69005dfc2481d356bd175299
23 octobre 2025
23 octobre 2025
demeurant [Adresse 6] Absent, Représenté par Me Olivier MAILLOT membre de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Maître Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c1056fbf9fd47c90a136f1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
industrie, suivant déclaration d'appel du 10 février 2021, APPELANT : [F] [J] né le 26 Juin 1971 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté et assisté par Me Bruno
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
66162bda99851e0008f1e554
9 avril 2024
9 avril 2024
AUTO BILAN FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 8] - [Localité 6] représentée par Maître Bruno DAMOY, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028247739
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413002fc178212f84de4
3 avril 2025
3 avril 2025
AGRICOLE MUTUEL CENTRE FRANCE [E] [L] [X] [S] SAS AN PLOMBERIE Grosse : Me Coralie AMELA-PELLOQUIN la SELARL AUVERJURIS la SCP BASSET la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES la SCP MEUNIER ET DAMON
Source officielle1° Chambre B
60328fbd2f8034045431417b
9 janvier 2018
9 janvier 2018
: Jugement du 20 MARS 2015 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 14/00754 APPELANT : Monsieur [M] [P] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Bruno
Source officielle19ème chambre civile
67f418bd4e0040aa3735d387
7 avril 2025
7 avril 2025
qualité d’ayant-droit de Monsieur [K] [F] [Adresse 3] [Localité 7] (ALLEMAGNE) représentées par Maître Fanny EHRENFELD, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E2055 et par Maître Julien DAMAY
Source officielle