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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Prud'homale
679334d554e6f046d26ca530
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [O] [C] [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Bruno
Source officielleChambre 1
68152f0881a9051a41bd349e
8 avril 2025
8 avril 2025
avocate plaidante et par Maître Cécile FROGER OUARTI, avocate au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEUR Monsieur [C], [O] [J] né le 12 avril 1976 demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bf
2 septembre 2008
2 septembre 2008
attaquée en date du 15 Mars 2006 enregistrée sous le no 17544 ARRÊT DU 02 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur Jean-Marie X... ... 72550 COULANS SUR GEE présent, assisté de Maître Bruno
Source officielleCHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69bbb197cdc6046d472eb396
8 avril 2025
8 avril 2025
du Mans sous le numéro 821 743 457, ayant son siège social sis, [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette adresse audit siège, Comparante par Maître Bruno
Source officielleChambre Prud'homale
66878cac05d6f7f678d48f5c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par Me Christine DE PONTFARCY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 20200527 INTIMEES : Madame [T] [K] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Bruno
Source officielleChambre A - Civile
6799c949d742d0b11d26be73
28 janvier 2025
28 janvier 2025
AVOCATS, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : S.C.I. 4 J, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c3a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
attaquée en date du 17 Janvier 2014, enregistrée sous le no F 13/ 00275 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANTE : Madame Nathalie X... ... 72190 COULAINES comparante-représentée par Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fa
17 avril 2012
17 avril 2012
décision attaquée en date du 06 Janvier 2010, enregistrée sous le no 20 494 ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANTE : Madame Liliane X... épouse Y... ... 72650 AIGNE représentée par Maître Bruno
Source officielleChambre A - Commerciale
6318341b0876004f131a5e38
6 septembre 2022
6 septembre 2022
EVENEMENTS MARKETING CONCEPT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 217099 INTIME : Monsieur [D] [Z] exerçant sous l'enseigne
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c2a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
attaquée en date du 17 Janvier 2014, enregistrée sous le no F 13/ 00274 ARRÊT DU 04 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Pascal X... ... 72170 LE TRONCHET non comparant-représenté par Maître Bruno
Source officielleChambre A - Commerciale
63465917c024d1adffef74a8
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[I] aux dépens de l'instance, avec application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, au profit de la SCP Michel Nibilet et Bruno Lamballe, - Débouté la MGEN de sa demande au
Source officielleTroisième Chambre
627a00e3dd6bd9057dc56be0
28 avril 2022
28 avril 2022
Sociale du MANS, décision attaquée en date du 13 Juillet 2016, enregistrée sous le n° 24 252 ARRÊT DU 28 Avril 2022 APPELANT : Monsieur [V] [T] [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Bruno
Source officielleChambre A - Commerciale
6a168343cdc6046d47118103
26 mai 2026
26 mai 2026
MERCURE 22, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS - N° du dossier
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90047
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Quakenbruck BP 263 61008 ALENCON CEDEX représenté par Maître Thierry PAVET (SCP), avocat au barreau du MANS INTIMÉES : Madame Béatrice Y... ... 17690 ANGOULINS présente, assistée de Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7b
19 janvier 2016
19 janvier 2016
... ... 72100 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 09782 du 20/ 12/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) présente, assistée par Maître Bruno
Source officielleChambre 9
69d98827cdc6046d47d2ec3e
10 avril 2026
10 avril 2026
[Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Bruno LAMBALLE, avocat au barreau du MANS, avocat postulant et par Maître Blaise EGON, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant
Source officielleChambre Prud'homale
6a210e54cdc6046d4709a95d
28 mai 2026
28 mai 2026
représentée par Me TRONCHET, avocat substituant Maître Ines LEBECHNECH de la SCP IN-LEXIS, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur [Z] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c78
17 décembre 2015
17 décembre 2015
MANS, décision attaquée en date du 05 Juin 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00719 ARRÊT DU 17 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 72230 ARNAGE représenté par Maître Bruno
Source officiellecr
61372619cd58014677422f0f
20 mai 2003
20 mai 2003
" ; que, sur la base des premières déclarations du prévenu, l'information a été ouverte sur des bases criminelles ; que c'est ainsi que sur le parking du magasin LIDL ont été retrouvés de nombreux lambeaux
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a8a
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Bruno X... M. Jean-Jacques X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT M. Jean-Jacques X... M. Bruno X... Mme Amandine X... Mme Sabrina Y...
Source officiellePage 1 sur 4