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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e374
27 juin 2011
27 juin 2011
représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE Mme Christine Z... épouse X... née le 29 Août 1969 à BRIOUDE (43100) ...
Source officielle1ere Chambre
64a3b8986523a105dba2b002
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Portalis DBVM-V-B7F-LAFX C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Bruno
Source officielleService des Référés
64e6f2db28deb9d9692908db
23 août 2023
23 août 2023
[S] [W] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE ET : DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a11
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Thomas AUTRIC, Postulant, de la SELARL EVE SOULIER-JEROME PRIVAT-THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
né le 14 Juillet 1961 à ORAN ... ... 26700 PIERRELATTE comparant en personne, assisté de Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SARL INTERIEUR prise en la personne de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7f6
14 novembre 2007
14 novembre 2007
né le 5 janvier 1985 à PIERRELATTE ... ... 26700 PIERRELATTE représenté par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SARL INTERIEUR prise en la personne de son représentant légal
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a82a
12 décembre 2007
12 décembre 2007
née le 17 Avril 1965 à BOBIGNY (93000) ... 46330 ST GERY représentée par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SA BOLDIS-ENSEIGNE CENTRE E.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6710aa4ebe64d7e510244f74
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[L] [W] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de Valence INTIMEE : Mme [B] [G] née
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a829
5 décembre 2007
5 décembre 2007
né le 05 Juin 1970 à MELUN (77000) ... 26790 ROCHEGUDE représenté par Me Bruno LUCE, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉE : SA BOLDIS numéro RCS : 391 219 987 prise en la personne de son représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631f528007cf6451ddcd8d
7 décembre 2011
7 décembre 2011
INTIMÉE : SARL SOPUYTEX prise en la personne de son gérant, ayant son siège social [Localité 1], représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour, assistée de Maître Bruno LUCE, avocat
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e7bb275d83183a3b75
5 octobre 2023
5 octobre 2023
numéro W 26 30 12 181 délivré le 22 juillet 2019, représentée par son Président en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC avocat au Barreau de GRENOBLE et plaidant Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89799
18 octobre 2007
18 octobre 2007
CHAMBRE Section B-COMMERCIALE ARRET DU 18 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur René X... ... 84830 SERIGNAN DU COMTAT représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Bruno
Source officielleChambre Sociale
6163514fa2ead9ed860b6f42
14 février 2011
14 février 2011
ouvrier) INTIMEE : La SARL [M] & FILS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae327ef77d000880b489
26 janvier 2024
26 janvier 2024
légal en exercice, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69df5391cdc6046d474d02ce
9 avril 2026
9 avril 2026
ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Monsieur Lucas BUCCI lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69df5381cdc6046d474d00f3
9 avril 2026
9 avril 2026
ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Monsieur Lucas BUCCI lors des débats, du délibéré et du prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b169dcdc6046d47141878
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b16aecdc6046d471419ca
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b16becdc6046d47141adb
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b16cecdc6046d47141c08
13 mai 2026
13 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés
Source officiellePage 1 sur 53