liquidation judiciaire de la SAS MARIN sise [Adresse 6] à [Localité 13], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Bruno

ENTREPRISE BIHANNIC [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Bruno HALLOUET de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST S.A.S.

. **** APPELANTE : Madame Marcelle X... épouse Y... ... 29820 BOHARS comparante en personne, assistée de Me Bruno MION, avocat au barreau de BREST INTIMEE : SCM OPHTA-1 ... 29200

représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL SABRINA ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : La Société [8], nouvellement dénomée Société [7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Bruno

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

Adresse 3] [Localité 2] Présent à l'audience, ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Bruno

Bruno, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 mai 1999, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné la publication et

#Guillaume L’Huillier vs Bruno Gollnisch u Il-Parlament Ewropew.#Oppożizzjoni minn terzi – Ċaħda tat-talba għal intervent tat-terz li jopponi – Inammissibbiltà.#Kawża T-624/16 TO.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des Chaussures Bruno, dont le siège social est à Saint-Pierre

NNN... 86240 CROUTELLE Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Christian A... ... 86440 MIGNE AUXANCES Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat

PIERRE D..., DEMEURANT A CHALIVOY-MILON CHER AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'AU NOM DE SES A...

La SCEA Domaine Bruno Clair demande au tribunal l'annulation de ce titre de recette.Sur le non-lieu à statuer : 3.

MIZON THOUX ès qualités de représentant des créanciers de la société CALIFORNIA BEY demeurant 60 boulevard de Sébastopol - 75003 PARIS représentée par la SCP VARIN-PETIT, avoué représentée par Maître Bruno

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 28 février 2008, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'apologie d'atteintes volontaires à la vie, a prononcé sur

(avocat au barreau de REIMS) Monsieur Bruno Y... ... 86800 MIGNALOUX K...

Italy 18/12/2009 Antonio BIANCO 1931 Giovanni BOLLA 1951 Francesco BOSCIA 1940 Andrea CARNEMOLLA 1939 Ornella BERTOLDINI 1945 Alessandro CIULLO 1953 Gaetano AMODEO 1931   Household Gloria BRUNO 1929

Bruno, prévenu, - LA FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DU RHÔNE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIÉ ENTRE LES PEUPLES, - L'ASSOCIATION NATIONALE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME ET POUR L'AMITIÉ ENTRE

Bruno Y..., demeurant quartier des Flogères, à Mirabel-aux-Baronnies (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit : 1 ) de M.