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19 résultats pour « Cécile BENOIT-RENAUDIN »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc656f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PAMPA II prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cécile BENOIT-RENAUDIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65c13025d4f3671a27f6adfd

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Localité 4] représentée par Me Jean-Paul CARMINATI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1465 DEMANDEUR C/ La Société SCCV [Localité 4] CHEMIN DE FER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d82fe704a005d1ed7138

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

PAMPA II [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Cécile BENOIT-RENAUDIN de la SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158 INTIMÉE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

669ac04330bd4f0c3f6d8d2e

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

W]-, Monsieur [K] [F] [W], Société GUY HOQUET L’IMMOBILIER, Madame [N] [R], Madame [X] [R] DEMANDEUR Monsieur [I] [U] 28 avenue Bernard Palissy 92210 SAINT-CLOUD représenté par Maître Cécile

Source officielle
TJ

Section des Référés

69771081cdc6046d47bc4ceb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

représentée par son gérant la société ARCADE-VYV PROMOTION IDF, SAS immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 904 668 712, dont le siège social est sis 59 rue de Provence - 75009 PARIS représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a2e

Appel

24 février 2017

24 février 2017

562 091 546 ayant son siège au 3, Boulevard Galliéni - 92130 ISSY LES MOULINEAUX Représentée par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistée sur l'audience par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659f989f3328fa00087a265e

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Me François ILLOUZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lucie BOUTONNET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Madame [M] [A] épouse [H] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6319877351eeae4f1309d286

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

gérant INTIMEE La SARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand RABOURDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158 substitué à l'audience par Me Cécile

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a6dca847251e2b24256408

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Cécile

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aaf9c3ba90f51dc41d5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARCADE-VYV PROMOTION IDF, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 904 668 712, dont le siège social est sis 59 rue de Provence - 75009 PARIS représentés par Me Cécile BENOIT-RENAUDIN, avocate au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf101e266e89ef1189671

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DU CLOLURA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Cécile BENOIT-RENAUDIN de la SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0158 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

662a9fd9c8a1343b8cd625f3

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

1] [Localité 3] Représentée par Maître Romain HAIRON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D567 DÉFENDERESSE Madame [M] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Cécile

Source officielle
TJ

JCP

686c1531dd7001754d61cde1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BOURGEOIS Greffier :Martine RENAUD, Cadre-Greffier lors des débats, et Elodie FURET-BALAIRE, Cadre-greffier qui a signé la présente décision dans l’affaire entre : DEMANDEUR(S) OFFICE AUXERROIS DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f15

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Madame Marie-José PERCHERON, conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042494717

Admin. suprême

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Benoît Pardigon, M. Valentin Le Dily, Mme Sybile Lucchini, Mme Marine Simeone, M. Jean-Baptiste Noé, M. Louis Durin, M. Damien Challamel, M. Benoît de Lapasse, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

679089a3a212a19f662df6c0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[S] Né le 2 février 1984 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 9] Madame [I] [T] épouse [S] Née le 16 février 1980 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 9] Tous deux représentés par Me Benoît

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Alban Benoit Jacky BT..., demeurant ..., 147 / de M. Frédéric BV..., demeurant ..., 148 / de YCN...

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e609477fe04f5cc67a5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

PATRICE, 45 RUE DE PARIS, LAMBERSART 178 ROCHE ANDRE, 3 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 179 ROSE MICHEL,29 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 180 RODRIGO RENE, 31 RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 181 RENAUD

Source officielle