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8 résultats pour « Cédric Bernard BULL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

680a0083329e941ca0d77ab6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[Z] [N] né le 29 septembre 1997 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Cédric Bernard BULL, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

668397f58da90185712ea485

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[S] [N], gérant en exercice au jour de l'ouverture de la liquidation judiciaire, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Cédric Bernard BULL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a8820f7be56405acf78feb

Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

MLM TRAVAUX, représentée par son gérant, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Cédric Bernard BULL, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

642e75e48b510604f5bc1f33

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

naissance 1] 1943 [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat postulant Me Anne BERNARD-DUSSULX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03252

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

variable de bulbes d'oignons à un tarif fixé à l'hectare ; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00174

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

. 1999, Ass. plén., n° 3 ; Ch. mixte., 6 septembre 2002, pourvoi n° 98-22.981, Bull. 2002, Ch. mixte, n° 4 ; 2e Civ., 21 avril 2005, pourvoi n° 04-06.023, Bull. 2005, II, n° 112 ; Com., 16 janvier 2007

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971eab9cdc6046d47389a72

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

RCS de [Localité 6] n°822335758, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Martine Leboucq Bernard

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b4d8ceca1cd701924c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

APPELANTE : Madame [M] [V] née le 08 Août 1975 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Emmanuelle BERNARD de la SCP ADEN AVOCATS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de

Source officielle