Y... en qualité de délégué syndical pour l'unité économique et sociale qui seraient constituée entre les sociétés Leader Grasse et Leader Juan les Pins et Cannet Distribution ; Sur le premier moyen

et Leader International ; " 1) aux motifs que, dans la SARL Leader, devenue la société Translea, mise en liquidation judiciaire le 24 juin 1993, Françoise Y..., qui ne détenait pas de parts sociales

Grasse, Leader Juan et Cannet Distribution à l'encontre de la désignation de M.

procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Paul X... coupable d'abus de confiance ; "aux motifs que Jean-Paul X... a été embauché en qualité de chef de vente par la société Leader

par la société Distribution Leader Price et la condamne à payer à M.

Price Holding devenue la société Leader Price exploitation (la société Leader Price) depuis 1988 ; que reprochant à ces deux sociétés la rupture brutale de ces relations commerciales, la société Nordis

X..., pris ès qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Levage Levivier, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; La compagnie Assurances générales

Robert, - LA SOCIETE X..., - LA SOCIETE SALON LEVAGE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 25 octobre 2006, qui, après relaxe de Y...

Le 7 décembre 2021, votre Team Leader n'a pu affecter que 8 leads aux différentes équipes car 5 de ces 13 leads n'apparaissaient plus sur le rapport.

des deux sociétés contractantes ; que l'arrêt viole les articles 14, 35 de la loi du 13 juillet 1967, 1289 du Code civil et 1269 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'appelante, elle avait contesté

[M] a été engagé en qualité de technico-commercial, le 13 octobre 1997, par la société Traction levage (la société).

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 janvier 1991), que la société SOGEMA a loué pendant vingt-neuf jours à la Société manutention et transports spéciaux (SMTS) trois nacelles de levage

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 octobre 2024), les 30 janvier et 4 avril 2019, la Société Français de levage (la société Sofral) a donné à bail deux grues à la société Eurograin. 2.

la société civile professionnelle MONOD et COLIN, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LEADER

Confirme le jugement déféré en ce qu'il a retenu sa compétence et déclaré recevable l'action de Me [V] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de la SARL ATLANTIC LEADER RECOUVREMENT.

professionnelle MONOD et COLIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CYBEROFFICE, - LA SOCIETE LEADER

, à tort, à l'appareil bipark qu'il a lui-même inventé, breveté et qu'il commercialise depuis plusieurs années, la nature d'appareil de levage, lui accordant seulement celle d'installation de rangement

et COLIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...José, - LA SOCIETE CYBEROFFICE, - LA SOCIETE LEADER