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43 résultats pour « Camille Lucotte »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6549e30ebc1a528318e0974f

Appel

4 novembre 2023

4 novembre 2023

[O] [L] né le 01 décembre 1989 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Camille Lucotte, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE

Source officielle
TJ

Cabinet 1A

670ec4161c3411ff34586fe9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Tassadit ACHELI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 148 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [Z] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Maître Camille

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9f7c432ce7d11a7023f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

requêtes N° RG 23/00437 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY2S7 N° MINUTE : 4/2024 JUGEMENT rendu le mercredi 31 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Camille

Source officielle
CA

19e chambre

6032062a1912ae3e22cda2b8

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

APPELANTE **************** Monsieur [N] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Assisté de Me Martin PRADEL de la SELEURL Martin PRADEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0777, substitué par Me Lucotte

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f818

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a fixé à 2 143 071,52 francs le préjudice subi par Camille

Source officielle
CC

civ1

61372134cd580146773f1d6a

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Massip, rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372171cd580146773f3ca7

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Yvon, Albert, Charles J., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Lucette, Léo, Camille J., née M., défenderesse à la cassation

Source officielle
CC

civ1

6137216acd580146773f3904

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Lucien Guimonet-Courtas, décédé en cours d'instance le 14 août 1987, 3°/ Mme Lucette F..., épouse Y..., demeurant à Bourges (Cher), ..., 4°/ Mme Camille F..., épouse Girard, demeurant à Paris (20e)

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bb6

Cassation

1 septembre 2004

1 septembre 2004

Lucette, - A... Monique, - B... Bernadette, - C... Jean, - D... Jacques, - E... Yvette, épouse A..., - F... Robert, - G... Jeanne, - H... Geneviève, - I...

Source officielle
CC

civ1

613720f1cd580146773efae2

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Lucette A..., née X..., sans profession, demeurant ... à Azay-sur-Cher, (IndreetLoire)

Source officielle
CC

civ3

613723d7cd5801467740edd7

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Camille Y...

Source officielle
CC

civ1

61372227cd580146773faa76

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Z..., Camille X..., née Leray, demeurant à Le Clion-sur-Mer

Source officielle
CC

soc

61372125cd580146773f1564

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SIPAMECA, dont le siège esr rue Jean-François Cail, Z.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91512

Appel

6 février 2014

6 février 2014

née le 4 Février 1926 à AGDE de nationalité française ... 34300 AGDE représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CC

civ3

61372300cd5801467740434d

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Camille H..., demeurant ..., 12°/ Mme Y..., 13°/ M. Y..., demeurant ensemble ..., 14°/ M. Daniel O..., 15°/ Mme O..., demeurant ensemble 91130 Ris-Orangis, 16°/ M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007779724

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

Camille T... DI FIDEI, demeurant ... ; - n° 91 040, présentés pour M. André U..., demeurant ... ; - n° 91 041, présentés pour M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

686766f87c03803a32c27189

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

B] [P] [Adresse 4] [Localité 11] Non comparante et ayant pour conseil Me Julien DESMOLIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Madame [C] [H] [Adresse 14] [Localité 15] Représentée par Me Camille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6033008aa70bfd73324bf73b

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

de MEAUX - RG n° 51-15-000006 APPELANTS Monsieur [X], [K], [E] [G] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] (77) [Adresse 1] [Localité 1] NON COMPARANT Représenté par Me Emmanuel LUDOT

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632905

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Honoré YY..., demeurant à Châteauneuf-de-Gadagne (84470), rue Perrolane ; - Mme Lucette XB..., demeurant à Le Thor (84250), Chemin Naquet ; - M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0f18f5cdc6046d477288cf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] [M], demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me [P] [F] et de Me Camille Chaffard-Luçon, avocats (P206).

Source officielle

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