Jean-Claude X..., demeurant à Teigny, Tannay (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel de Bourges, au profit de la société établissements Geoffroy, société à responsabilité

Geoffrey, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 7 novembre 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAUCLUSE sous l'accusation de viols aggravés

. --- ooOoo--- LES FAITS Des relations de Mario Y...et de Sophie X..., est issu Geoffroy né le 11/ 11/ 2010.

Geoffroy Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

GEOFFROY GUICHARD IMMOBILIER, S.A.S. BRASSERIE DU STADE C/ S.A.R.L. LUMIA CARRELAGES, S.A.S.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy, ès qualités Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le

statué sur sa légalité : 1°) de suspendre les effets de l’arrêté du 26 mars 2025 n° PC 094 081 24 00002 délivrant permis de construire une mosquée à la SCI Nour Assalam à l’angle de la rue Léon Geoffroy

A B, représenté par Me Geffroy, demande au juge des référés sur le foncement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision

, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCP Bayle-Chanel-Geoffroy à payer à Mme Y... la somme de 246, 67 euros et à Mmes Z... et X... la somme globale de

CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00445 N° Portalis DBVO-V-B7I -DG6G GROSSES le aux avocats N° 72-2024 ORDONNANCE DE CADUCITÉ

X...a payé les 4 années d'études de Geoffroy soit par chèques soit par virements ; qu'enfin, même s'il est incontestablement établi une relation suivie et intime de Mme Y... avec M.

économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy

de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy

A B, représenté par Me Smer-Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui attribuer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités dans un délai d'un mois

LEASECOM [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Gaëlle MELO de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, Avocat au Barreau de l'EURE - substituée par Maître Geoffrey DEZELLUS, Avocat au Barreau de l'EURE

Geoffroy G...           [...]" à Paris " par le Directeur des Crédits de la SA SBE qui indique que faisant suite à la demande de financement de M.

15 janvier 2026 Chambre 3 N° minute : 2026/114 N° RG : 2025CG00455 SASU REGICOM WEBFORMANCE contre SARL ABYSSE DEMANDEUR SASU REGICOM WEBFORMANCE [Adresse 1] Me Amandine MONSAVANE [Adresse 2] Me Capucine

Deux enfants sont issus de cette union : - Betsy, née le 24 décembre 1991 ; - Geoffrey, né le 9 janvier 1997.