VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R01471 DEMANDEUR SAS LES EMPOTES [Adresse 1] comparant par BRINGUIER et Associés [Adresse 2] DEFENDEUR SAS MBP BATI [Adresse 3] comparant par Cabinet AD&L - Me Carole

Justin BEREST de la SELEURL JB AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D538 à DEFENDEURS Madame [M] [N] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Laëtitia SIBILIA substituant Me Carole

APPELANTE SA SIPA PRESS ayant son siège ... 75016 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Carole

IMMOBILIERE CHATEAU ROUGE, inscrite au RCS D’EVRY sous le n° 788 678 936, dont le siège social est sis 5 bis rue Maurice Marion - 91270 VIGNEUX SUR SEINE représentée par Me Carole ABOUT, avocate au barreau

Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 12/02466 APPELANT Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (21) représenté par Me Carole

avocat au barreau de PARIS, toque : L0098 INTIMÉS Madame [K] [Y] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Christian VALENTIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441 plaidant par Me Carole

Carlo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 6 février 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MOSELLE sous l'accusation de meurtre ; Vu

Philippe X..., décédé le 2 août 1996 à l'âge de 68 ans, souffrait depuis de nombreuses années d'alcoolisme et de troubles dépressifs ayant suscité de nombreuses hospitalisations ; que ses héritiers, Mme Carole

outre totalement abstraction de ce que certains des faits reprochés consistent en des tentatives ; qu'il ne peut évidemment être exigé que ces tentatives de pénétration, qui par définition n'ont pas abouti

X se disant [G] [E], appelant, assisté de Me Carole PIERRE, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; -M.

l'arrêt attaqué, que le 2 septembre 1990, Mme X... a, dans l'attente du règlement définitif de la dette de jeu contractée par son conjoint dans le courant de l'année écoulée auprès du Casino de Monte-Carlo

A... et Sébastien B..., la somme de 9 329,52 euros ainsi que, solidairement avec Carlos Z...

Aucune solution amiable n’a pu aboutir. Par exploit du 18 février 2026, M. [C] [P] a assigné la SASU MD MOTORS ainsi que M.

Jean-Noël X... et son épouse, Mme Carole Y... exposent que les travaux d'extension du garage ont abouti à créer une pièce à usage d'habitation mais également à dépasser la surface hors oeuvre nette ; qu'ils

La SARL Carol, dont M.

LOURGHI, avocat au barreau D'ARDECHE Et S.A. [1] représentée par son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry CARRON

contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 11 Octobre 2024 Le 11 Octobre 2024 Devant Nous, Audrey CABROL

Carole F est sortie des urgences à 18h30. A 19h01, M.